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Notice d’archives

Conseil d'état du roi tenu à Nancy (août 1673).

Dates

1673-1673

Présentation du contenu

2 pièces : règlement des droits et salaires des officiers des sièges de l'amirauté (20 août 1673), enrôlement général des matelots dans la plupart des provinces maritimes du royaume (août 1673).

Dernière modification le 21/11/2019

Format Physique Rochefort

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Notice d’archives

"Ordonnance de l'intendant Demuin qui maintient les officiers de l'amirauté de Saintonge en la possession qu'ils ont de connaitre des débris et naufrage et échouements (1er avril 1677) ; marché du sieur Berthomé pour fournitures de barriques d'eau pour les îles d'Amérique (13 avril 1677)."

Dates

1677-1677

Dernière modification le 27/03/2019

Format Physique Rochefort

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Notice d’archives

Extrait des registres du parlement de Bordeaux.

Dates

1678-1678

Présentation du contenu

2 pièces : jugement qui ordonne au lieutenant général et autres officiers de l'amirauté de Saintonge à placer un banc dans l'église paroissiale de Marennes (14 février 1678).

Dernière modification le 21/11/2019

Format Physique Rochefort

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Notice d’archives

Ordonnance du roi réglant la juridiction des affaires de l'amirauté du port de Rochefort appartiendra aux officiers de l'amirauté de La Rochelle.

Dates

1685-1685

Présentation du contenu

1 pièce

Dernière modification le 21/11/2019

Format Physique Rochefort

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Notice d’archives

Edit du roi portant suppression du siège général de l'amirauté de Bordeaux et création d'un siège d'amirauté en la ville de Libourne.

Dates

1692-1692

Présentation du contenu

1 pièce

Dernière modification le 21/11/2019

Format Physique Rochefort

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Notice d’archives

Extrait des registres du siège royal de l'amirauté de Saintonge établi à Marennes.

Dates

1698-1698

Présentation du contenu

2 pièces : requête faite par Jean Regnaud, pécheur du village de Nodes, que le droit de bancage ne puisse être exigé pour la vente de poissons dans les bateaux et sur les grèves (19 juillet 1698).

Dernière modification le 21/11/2019

Format Physique Rochefort

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Notice d’archives

Amirauté de Saintonge.

Dates

1678-1696

Présentation du contenu

Requête du sieur l'Ortie Petit Fief (14 janvier 1678), édit du roi pour érigé le siège particulier de l'amirauté de Bordeaux en siège général (août 1692), extrait du registre du greffe du siège de l'amirauté de la Rochelle pour congés de passeport (3 décembre 1695), 2 pièces : arrêt sur la préséance en faveur des officiers de l'amirauté de Brouage sur les maires, officiers de l'élection, juges, baillis et châtelains de Marennes (16 novembre 1699), frais de justice de procédure pour les tarifs qui règlementent les droits des officiers et de leurs sièges (sans date), copie de plusieurs passeports donnés par son altesse sérénissime l'Amiral (26 juin 1698), règlement concernant les bris, naufrages et échouements (12 ami 1696).

Dernière modification le 21/11/2019

Format Physique Rochefort

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Notice d’archives

Droits de l'amirauté de Saintonge (1700) ; fonctions du commandant de l'Ile d'Yeu (1700) ; mémoire pour monsieur Bégon, intendant de la généralité de La Rochelle sur l'exécution de l'arrêt du 24 février 1700 ; lettre de Michel Bégon sur les droits de congés et passeports (30 juin 1700) ; état de ce que les commis de l'amirauté reçoivent pour la perception des droits de congés, arrérage, balisage, lestage et délestage du département d'Aunis (20 juillet 1700)."

Dates

1700-1700

Présentation du contenu

10 pièces

Dernière modification le 21/11/2019

Format Physique Rochefort