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Notice d’archives

1701

Dates

1701-1701

Présentation du contenu

"Lettre signée de Pontchartrain adressée à l'intendant Bégon concernant les plaintes des armateurs (9 novembre 1701) ; original et copie de la lettre de Du Petitfief au sujet du droit de parisis dans l'ile de Ré (13 décembre 1701)."

Dernière modification le 21/11/2019

Format Physique Rochefort

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Notice d’archives

1704

Dates

1704-1704

Présentation du contenu

2 pièces : Affaire de la barque l'Espérance, de Royan, capitaine Jean Sorillon, appelé devant les juges de l'amirauté de Bordeaux (9 mai 1704)

Dernière modification le 21/11/2019

Format Physique Rochefort

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Notice d’archives

1710-1711

Dates

1710-1711

Présentation du contenu

Affaire David René le Gouverneur marchand de Saint Malo, contre Touré, capitaine marchand : Extrait de la lettre de monsieur le comte de Pontchartrain (5 septembre 1710), déclaration de Henry Allaire, seigneur du Beignon, conseiller du roi, lieutenant juge ordinaire et civil et criminel de La Rochelle David René (24 septembre 1710), laissez-passer (22 septembre 1710) ; Acte notarié (22 septembre 1710), copie de registre de baptême de David René Le Gouverneur (9 octobre 1710), lettre adressée à monseigneur Beauharnais, intendant de justice de la Rochelle et de Rochefort (9 août 1711), lettre adressée à monseigneur le comte de Pontchartrain (sans date).

Dernière modification le 21/11/2019

Format Physique Rochefort

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Notice d’archives

1714

Dates

1714-1714

Présentation du contenu

" Echouement du navire la Licorne : Procédure des officiers de l'amirauté de Saintonge ((20 juillet 1714) ; état des droits dus aux officiers de l'amirauté (juillet 1714) ; copie de la lettre à Pontchartrain (7 octobre 1714)."

Dernière modification le 21/11/2019

Format Physique Rochefort

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Notice d’archives

1719

Dates

1719-1719

Présentation du contenu

"Jugement contre le sieur Josué Rambaud ((9 octobre 1719) ; mémoire au sujet de l'entreprise de messieurs les officiers des eaux et forets de Rochefort contre les droits de monseigneur l'Amiral (10 novembre 1719) "

Dernière modification le 21/11/2019

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Notice d’archives

1721-1723

Dates

1721-1723

Présentation du contenu

Liste de matelots ayant voulu se faire forbans mis en prison (29 novembre 1721) ; mémoire sur la procédure instruite à Louisbourg à l'occasion de l'assassinat du comte de Dagrain (9 janvier 1723) ; information contre Elie Boucher, soldat, accusé de meurtre (3 mars 1723)

Dernière modification le 21/11/2019

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Notice d’archives

1725

Dates

1725-1725

Présentation du contenu

Certificat du commissaire pour les armements du roi contre le sieur Jacob Dierx (1er avril 1725) ; enregistrement à la chambre des comptes de 780 (février 1725) ; lettre concernant le bureau des de Marennes (juin 1725) ; mémoire sur le cabotage qui se fait sur la rivière de Charente (juin 1725); déclaration du prévôt de la Marine au sujet du sieur Du Tartre (30 novembre 1725).

Dernière modification le 21/11/2019

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Notice d’archives

1738-1739

Dates

1738-1739

Présentation du contenu

Certificat de confession du vicaire de la paroisse de Rochefort pour François Vacheron (12 septembre 1738) ; lettre adressée à monseigneur l'intendant de Marine au port de Rochefort par Brunet de la Roche de Cognac (21 janvier 1739) ; certificat d'entrée et de sortie de l'hôpital royal de Rochefort du nommé François Izambard (26 janvier 1739) ; mémoire adressé à monsieur l'intendant concernant l'affaire du sieur Vacheron accusé d'avoir dérobé et utilisé des faux papiers (mars 1739) ; mémoire adressé à monsieur l'intendant sur un cas de compétence du prévôt de la Marine (mars 1739) ; lettre de monsieur le chancelier adressée au procureur du roi et aux juges de Rochefort (6 décembre 1739) ; lettre adressée à Monsieur de Maurepas, ministre et secrétaire d'état par Jacques Dupuy négociant des Sables (23 décembre 1739).

Dernière modification le 21/11/2019

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Notice d’archives

1754

Dates

1754-1754

Présentation du contenu

Copie de la lettre du sieur Dupuy prévôt de maréchaussée de Fontenay au procureur du roi de la prévôté de la Marine de Rochefort (6 mai 1754).

Dernière modification le 21/11/2019

Format Physique Rochefort