"Mémoire pour régler la compétence au prévôt de la Marine du département de Rochefort (28 mars 1706) ; état des droits que des seigneurs sur la Seudre et les coureaux d'Oléron (2 pièces : sans date) ; édit royal sur les congés des capitaines et maîtres de vaisseaux, navires, barques et bateaux."

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Notice d’archives

"Mémoire pour régler la compétence au prévôt de la Marine du département de Rochefort (28 mars 1706) ; état des droits que des seigneurs sur la Seudre et les coureaux d'Oléron (2 pièces : sans date) ; édit royal sur les congés des capitaines et maîtres de vaisseaux, navires, barques et bateaux."

Dates

1706-1706

Dernière modification le 27/03/2019

Format Physique Rochefort

Cote

MR 1 P 7

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Notice d’archives

Copie de l'ordonnance de 1689 concernant le lestage et délestage (28 mars 1718).

Dates

1718-1718

Présentation du contenu

2 pièces

Dernière modification le 21/11/2019

Format Physique Rochefort

Cote

MR 1 P 1

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Notice d’archives

Règlement sur l'état des droits payés dans les ports de Guyenne pour les congés délivrés aux capitaines de navires (23 mars 1641).

Dates

1641-1641

Présentation du contenu

1 pièce.

Dernière modification le 21/11/2019

Format Physique Rochefort

Cote

MR 1 P 2

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Notice d’archives

Arrêt du conseil du 19 juillet 1645.

Dates

1645-1700

Présentation du contenu

2 copies du 23 octobre 1700 : tous capitaines et maîtres de vaisseaux, navires, barques et bateaux seront obligés de prendre congés de monseigneur le duc de Brézé.

Dernière modification le 21/11/2019

Format Physique Rochefort

Cote

MR 1 P 3

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