Cote

MR 1 P 12

Rechercher par le cadre de classement

Comment fonctionne le cadre de classement ?

Export PDF de l'IR

Naviguer dans l'inventaire

Notice d’archives

Edit du roi portant suppression du siège général de l'amirauté de Bordeaux et création d'un siège d'amirauté en la ville de Libourne.

Dates

1692-1692

Présentation du contenu

1 pièce

Dernière modification le 21/11/2019

Format Physique Rochefort

Cote

MR 1 P 13

Rechercher par le cadre de classement

Comment fonctionne le cadre de classement ?

Export PDF de l'IR

Naviguer dans l'inventaire

Notice d’archives

Extrait des registres du siège royal de l'amirauté de Saintonge établi à Marennes.

Dates

1698-1698

Présentation du contenu

2 pièces : requête faite par Jean Regnaud, pécheur du village de Nodes, que le droit de bancage ne puisse être exigé pour la vente de poissons dans les bateaux et sur les grèves (19 juillet 1698).

Dernière modification le 21/11/2019

Format Physique Rochefort

Cote

MR 1 P 14

Rechercher par le cadre de classement

Comment fonctionne le cadre de classement ?

Export PDF de l'IR

Naviguer dans l'inventaire

Notice d’archives

Amirauté de Saintonge.

Dates

1678-1696

Présentation du contenu

Requête du sieur l'Ortie Petit Fief (14 janvier 1678), édit du roi pour érigé le siège particulier de l'amirauté de Bordeaux en siège général (août 1692), extrait du registre du greffe du siège de l'amirauté de la Rochelle pour congés de passeport (3 décembre 1695), 2 pièces : arrêt sur la préséance en faveur des officiers de l'amirauté de Brouage sur les maires, officiers de l'élection, juges, baillis et châtelains de Marennes (16 novembre 1699), frais de justice de procédure pour les tarifs qui règlementent les droits des officiers et de leurs sièges (sans date), copie de plusieurs passeports donnés par son altesse sérénissime l'Amiral (26 juin 1698), règlement concernant les bris, naufrages et échouements (12 ami 1696).

Dernière modification le 21/11/2019

Format Physique Rochefort

Cote

MR 1 P 15

Rechercher par le cadre de classement

Comment fonctionne le cadre de classement ?

Export PDF de l'IR

Naviguer dans l'inventaire

Notice d’archives

Droits de l'amirauté de Saintonge (1700) ; fonctions du commandant de l'Ile d'Yeu (1700) ; mémoire pour monsieur Bégon, intendant de la généralité de La Rochelle sur l'exécution de l'arrêt du 24 février 1700 ; lettre de Michel Bégon sur les droits de congés et passeports (30 juin 1700) ; état de ce que les commis de l'amirauté reçoivent pour la perception des droits de congés, arrérage, balisage, lestage et délestage du département d'Aunis (20 juillet 1700)."

Dates

1700-1700

Présentation du contenu

10 pièces

Dernière modification le 21/11/2019

Format Physique Rochefort

Cote

MR 1 P 16

Rechercher par le cadre de classement

Comment fonctionne le cadre de classement ?

Export PDF de l'IR

Naviguer dans l'inventaire

Notice d’archives

Extrait de l'arrêt du conseil privé du roi rendu entre Jacques Bechet, habitant du bourg d'Esnandes et Jacques Pascault (25 mars 1703) ; dernier règlement du Roi pour les droits des salaires des officiers de l'amirauté (1673) ; innovation prétendues par les marchands au bureau de Brouage (début XVIIIe siècle) ; salaires et fonctions de divers officiers (3 pièces) ( début XVIIIe siècle) ; état des amirautés par rapport aux officiers ( début XVIIIe siècle) ; lettre au sujet d'un arrêt du conseil d'état du roi (31 janvier 1702) ; réponse des officiers de l'amirauté de Saintonge au mémoire fourni à l'intendant Bégon par monsieur de Chastelars (1702).

Dates

1700-1703

Présentation du contenu

9 pièces

Dernière modification le 21/11/2019

Format Physique Rochefort

Cote

MR 1 P 17

Rechercher par le cadre de classement

Comment fonctionne le cadre de classement ?

Export PDF de l'IR

Naviguer dans l'inventaire

Notice d’archives

Placets à l'intendant des pilotes de navires (2 pièces) (1707) ; réclamations des marchands de Mortagne, Marennes, La Tremblade et réponses des officiers de l'amirauté (5 pièces) (1707) ; droit de guet et de garde (2 pièces) (début XVIIIe siècle) ; mémoire sur les droits de l'amiral de France (4 pièces) ; copie de la lettre de monseigneur le comte de Pontchartrain (10 août 1707) ; extrait du registre du conseil d'état (27 juin 1657) ; copie de l'arrêt concernant les droits à percevoir (12 juin 1657) ; arrêt du conseil royal des finances concernant l'augmentation des gages des secrétaires des cours supérieurs (7 juin 1707) ; rapports à l'intendant (2 pièces) (1701 ; 1707).

Dates

1657-1707

Présentation du contenu

19 pièces

Dernière modification le 21/11/2019

Format Physique Rochefort

Cote

MR 1 P 18

Rechercher par le cadre de classement

Comment fonctionne le cadre de classement ?

Export PDF de l'IR

Naviguer dans l'inventaire

Notice d’archives

Demande d'avis touchant le règlement que veut faire le roi pour toutes les amirautés et réponse des officiers de l'amirauté de Saintonge (1710).

Dates

1710-1710

Présentation du contenu

1 pièce

Dernière modification le 21/11/2019

Format Physique Rochefort

Cote

MR 1 P 19

Rechercher par le cadre de classement

Comment fonctionne le cadre de classement ?

Export PDF de l'IR

Naviguer dans l'inventaire

Notice d’archives

Bureau de l'amirauté de Rochefort

Dates

1745-1745

Présentation du contenu

Etat des navires étrangers (1er juin 1745).

Dernière modification le 21/11/2019

Format Physique Rochefort

Cote

MR 1 P 20

Rechercher par le cadre de classement

Comment fonctionne le cadre de classement ?

Export PDF de l'IR

Naviguer dans l'inventaire

Notice d’archives

Règlement pour l'uniforme des officiers de l'amirauté.

Dates

1786-1786

Présentation du contenu

Copie de l'ordonnance (18 mars 1786).

Dernière modification le 21/11/2019

Format Physique Rochefort

Cote

MR 1 P 5

Rechercher par le cadre de classement

Comment fonctionne le cadre de classement ?

Export PDF de l'IR

Naviguer dans l'inventaire

Notice d’archives

Extrait des registres du parlement de Bordeaux.

Dates

1686-1686

Présentation du contenu

2 pièces : jugement qui condamne le sieur Gilles Guyon, garde-côtes particulier du pays de Saintonge, à la peine de bannissement (5 septembre 1686).

Dernière modification le 21/11/2019

Format Physique Rochefort

S'abonner à S'abonner à