Régime des transports : historique de la question, accords avec les compagnies de chemins de fer, arrêté, notes, études, procès-verbaux et comptes rendus de réunions, convention, règlement, correspondance avec le ministre des Finances, instructions, fiche de renseignements, rapports, circulaires, projet de transaction, Bulletin officiel n° 26 du 30 juin 1924, additif, rectificatif, notes manuscrites.

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Notice d’archives

Régime des transports : historique de la question, accords avec les compagnies de chemins de fer, arrêté, notes, études, procès-verbaux et comptes rendus de réunions, convention, règlement, correspondance avec le ministre des Finances, instructions, fiche de renseignements, rapports, circulaires, projet de transaction, Bulletin officiel n° 26 du 30 juin 1924, additif, rectificatif, notes manuscrites.

Dates

1917-1939

Dernière modification le 28/03/2019

Format Physique Vincennes

Cote

GR 2 NN 108

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Notice d’archives

Organisation et fonctionnement des services de transports : rapport, instructions, circulaires, correspondance, notes, schémas ; transports maritimes en 1918 : rapport.

Dates

1924-1939

Dernière modification le 28/03/2019

Format Physique Vincennes

Cote

GR 2 NN 109

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Notice d’archives

Organisation et fonctionnement des transports en temps de guerre, travaux et réseaux routiers en France, en Grande-Bretagne, en Italie, en Chine et en URSS, coordination rail-routes : projets de lois, décrets et arrêtés, instructions, notes, propositions de résolutions parlementaires, coupures de presse, fiches de renseignements.

Dates

1924-1937

Dernière modification le 28/03/2019

Format Physique Vincennes

Cote

GR 2 NN 110

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Notice d’archives

Transports d´intérêt national pendant les phases de mobilisation et de concentration des forces armées, transports et importations en temps de guerre, transports maritimes intéressant l´Afrique du nord, préparation des plans : correspondance, notes, rapport, circulaires, procès-verbaux de réunion, comptes rendus, tableaux chiffrés, liste énumérative.

Dates

1932-1936

Dernière modification le 28/03/2019

Format Physique Vincennes

Cote

GR 2 NN 111

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Notice d’archives

Transports par voies ferrées et navigables en temps de guerre, transports français et résultats financiers des chemins de fer britanniques pendant la Guerre mondiale, organisation des transports en Allemagne pendant la Guerre mondiale, amélioration du réseau routier français et utilisation militaire des chemins de fer et des voies de navigation en Allemagne après le guerre : extrait de la loi du 3 juillet 1877 relative aux réquisitions militaires, extraits de décrets, arrêts de la Cour de cassation, rapports, instructions, notes, correspondance, convention, études, texte de conférence.

Dates

1922-1939

Dernière modification le 28/03/2019

Format Physique Vincennes

Cote

GR 2 NN 112

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Notice d’archives

Mise à jour de l´instruction sur l´organisation et le fonctionnement des services de transports en temps de guerre : projet de loi, instruction, procès-verbaux de séances, notes, correspondance.

Dates

1924-1924

Dernière modification le 28/03/2019

Format Physique Vincennes

Cote

GR 2 NN 113

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Notice d’archives

Régime financier des transports maritimes en temps de guerre : notes, instructions, projets d´accord, de convention et de contrat de gérance, modèle de convention, correspondance, procès-verbaux, directive.

Dates

1924-1939

Dernière modification le 28/03/2019

Format Physique Vincennes

Cote

GR 2 NN 114

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Notice d’archives

Mobilisation des transports automobiles et ferroviaires : instructions, circulaires, notes, rapport, procès-verbal de séance, correspondance, listes et états énumératifs, tableaux chiffrés.

Dates

1927-1932

Dernière modification le 28/03/2019

Format Physique Vincennes

Cote

GR 2 NN 115

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Notice d’archives

Élaboration et diffusion de l´instruction « RTR » sur l´organisation, la mobilisation et le fonctionnement du service des routes et des transports routiers en temps de guerre du 8 mai 1939 : extrait de loi, décrets, arrêtés, circulaires, instructions, procès-verbal de réunion, compte rendu, notes, rapport, correspondance, fiche de renseignements, tableaux, additifs, listes énumératives, notes manuscrites.

Dates

1920-1939

Dernière modification le 28/03/2019

Format Physique Vincennes

Cote

GR 2 NN 116

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