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A signaler : arrêtés des consuls (1800-1803) et décrets impériaux (1818), deux lettres confidentielles blâmant le vice-amiral Martin pour son peu de fermeté vis-à-vis des ouvriers (1807), instruction sur l'établissement d'un magasin général à bord des bâtiments (1818), projet d'ordonnance sur la composition et le recrutement des équipages (1821).

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A signaler : enquêtes sur les agents Couturier, agent administratif (1871-1874) ; Gurinberteau, syndic des pilotes de la Gironde (1877) ; Souef, commis (1877) ; Gauvrit, écrivain (1877) ; Gillet, agent administratif (1877) ; Ternon et Cazaux, conducteurs (1877) Laget, inspecteur des pêches (1879-1880) ; Tessier (1880) ; Pontois, sous-agent comptable (1880) Magnier, garde maritime (1884-1888) ; Mambrut, syndic des gens de mer (1888) ; Levienne, (1888-1889) ; enquête sur Boisselier, sous-agent administratif (1867) ; proposition d’avancement pour Fiaud, commis (1867) ; renseignements concernant les sœurs d’un commis à propos de leur situation de fortune (1868) ; dispositions à prendre afin d’alléger les charges de la caisse des invalides (1868) ; réclamation au sujet d’une lettre adressée au lieutenant de vaisseau Devergie, directeur du port de Vohémar (1886), demande de réduction du personnel payé sur les chapitres salaires d’ouvriers de constructions navales (1887).

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Rappels des marins en congé renouvelable (1867), surveillance particulière sur les prévarications qui pourraient être commises dans les bureaux au détriment des marins (1867), pétition d’un certain nombre de marins se plaignant de ce que l’autorité du port de Rochefort n’aurait pas jugé à propos de les envoyer en congé (1871), Alsaciens-Lorrains ayant opté pour la nationalité française pendant leur minorité (1871-1872, 1898), comptabilité générale (1872-1890), lectures pendant les heures de repas faites à haute voix sous l’inspiration de comités occultes (1877), travaux hydrauliques (1884-1885), recommandations à faire aux militaires autorisés à se rendre à l’étranger (1887), emploi des torpilles automatiques mécaniques (1888-1890).

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A signaler: interdiction de toute immixtion dans la politique (1875-1877), étrangers demandant à visiter les arsenaux (1875-1883), marins vétérans ne pouvant prendre part à aucun vote (1877), accessibilité de l’école des défenses sous-marines de Boyardville aux membres de la commission (1879-1890), faits de prosélytisme produits au chevet des malades (1887).

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A signaler : peines discipline d’amarrage dans les haubans ou échelles de revers (1867), insurrections au bagne de Toulon (1871), mission confiée à des sous-adjudants des chiourmes du port de Toulon (1871), révolte parmi les condamnés de la citadelle du château d’Oléron (1872), projet d’organisation d’une police spéciale aux arsenaux (1875), fouille aux issues des arsenaux (1882), communications pour enquête d’une lettre anonyme à l’encontre de la Majorité Générale (1889), lettre anonyme dénonçant des fournisseur du port de Rochefort (1889).

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Envoi de farine au Gabon (1884) et décès du vice-amiral Aube (1890-1891).