Cote

MR 1 L 1 1 - 28

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Notice d’archives

Réglements et ordonnances : copies collationnées par le contrôleur ou l'inspecteur.

Dates

1691-1823

Présentation du contenu

"Manquent : 1693-1704 ; 1708-1713 ; 1717-1722 ; 1732-1752 ; 1761-1763 ; 1783-1785 ; 1806 en partie ; 1807 ; 1813-1815."

Dernière modification le 27/11/2019

Cote

MR 1 L 1 29

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Notice d’archives

"Loi sur l'organisation provisoire de la Marine (17 août 1792) ; copies et extraits du Comité de Salut public et des représentants du peuple (an III , 1794-1795)."

Dates

1792-1795

Dernière modification le 28/03/2019

Format Physique Rochefort

Cote

MR 1 L 1 58

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Notice d’archives

Copies et extraits des lettres du ministre, ou de la commission de la Marine (1793 - 1794).

Dates

1793-1794

Présentation du contenu

Pièces isolées par date.

Dernière modification le 27/11/2019

Format Physique Rochefort

Cote

MR 1 L 1 71 - 74

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Notice d’archives

Originaux des lettres directes du ministre ou des bureaux du ministère adressées à l'inspecteur.

Dates

1803-1815

Présentation du contenu

Pièces isolées par date.

Dernière modification le 27/11/2019

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