"Corsaires. - Concessions faites de navires de l'état pour faire la course ; lettres de marque, actes de cautionnements, procès-verbaux de visite des vivres et ustensiles de campagne, mémoires, remboursement du dixième de navires pris à l'ennemi (1695 , an VI - 1807 ; 1795 - 1807)."

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Notice d’archives

"Corsaires. - Concessions faites de navires de l'état pour faire la course ; lettres de marque, actes de cautionnements, procès-verbaux de visite des vivres et ustensiles de campagne, mémoires, remboursement du dixième de navires pris à l'ennemi (1695 , an VI - 1807 ; 1795 - 1807)."

Dates

1695-1807

Présentation du contenu

Traité entre monsieur Antoine Maucler, commissaire général de la Maine et monsieur Jean Legennes pour faire la course (6 mai 1695)

Dernière modification le 27/11/2019

Format Physique Rochefort

Cote

MR 1 L 3 2 - 8

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Notice d’archives

Prises. - Procès verbaux de prise : liquidation, états de renseignements, lettres, mémoires, significations pour le paiement du décime par franc, remboursement du dixième de navires pris à l'ennemi et autres, liste des prises faites.

Dates

1800-1827

Présentation du contenu

pièces isolées par date.

Dernière modification le 27/11/2019

Cote

MR 1 L 2 125 - 128 bis

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Notice d’archives

Avec le ministre.

Dates

1891-1911

Présentation du contenu

Copies des lettres dans l'ordre des dates.

Dernière modification le 27/11/2019

Cote

MR 1 L 2 129 - 134

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Notice d’archives

Avec le ministre et différents services.

Dates

1890-1918

Dernière modification le 27/11/2019

Cote

MR 1 L 2 70 - 93

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Notice d’archives

Avec le ministre de la Marine, le contrôle central, le préfet maritime et divers.

Dates

1796-1890

Présentation du contenu

Copies des lettres dans l'ordre des dates.

Dernière modification le 27/11/2019

Cote

MR 1 L 2 94 - 122

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Notice d’archives

Lettres diverses adressées au contrôleur, à l'inspecteur : du chef d'administration, des services des quartiers, de divers.

Dates

1685-1834

Présentation du contenu

Pièces isolées rangées par provenance et par date pour chaque provenance.

Dernière modification le 27/11/2019

Cote

MR 1 L 2 123

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Notice d’archives

Notes échangées entre l'inspecteur en chef et le commissaire du magasin général (1870).

Dates

1870-1870

Dernière modification le 28/03/2019

Format Physique Rochefort

Cote

MR 1 L 2 17

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Notice d’archives

Lettres du contrôleur à l'intendant (1710 - 1714 , 1717).

Dates

1710-1714

Dernière modification le 28/03/2019

Format Physique Rochefort

Cote

MR 1 L 2 17 bis

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Notice d’archives

1er janvier 1819 - 30 décembre 1822

Dates

1819-1822

Dernière modification le 28/03/2019

Format Physique Rochefort

Cote

MR 1 L 2 18

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