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Notice d’archives

1791

Dates

1791-1791

Présentation du contenu

31 pièces dont décret de l'assemblée nationale sur la liquidation des dépenses

Dernière modification le 21/11/2019

Format Physique Rochefort

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Notice d’archives

An III

Dates

1794-1795

Présentation du contenu

9 pièces dont ordre du représentant Blutel, sur l'envoi à Brouage des prêtres déportés

Dernière modification le 21/11/2019

Format Physique Rochefort

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Notice d’archives

An IV

Dates

1795-1796

Présentation du contenu

7 pièces dont ordre du directoire sur les fuyards de la première réquisition, loi sur l'inscription maritime

Dernière modification le 21/11/2019

Format Physique Rochefort

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Notice d’archives

An V

Dates

1796-1797

Présentation du contenu

4 pièces dont loi sur l'expédition des navires provenant des prises

Dernière modification le 21/11/2019

Format Physique Rochefort