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Archive notice
Pensions et soldes de retraite.
- Archives de la Guerre : Organisation générale de l'armée et de l'administration centrale, XVIIIe-XXe siècles - GR Xs
- Introduction.
- Personnel militaire.
- Officiers.
- Avancement.
- Gratifications, récompenses nationales, haute-paie.
- Solde.
- Pensions et soldes de retraite.
- Pensions des militaires blessés ou retirés du service pour cause d'infirmités graves, de quelques employés du département de la guerre et des veuves de morts au service de la France : décrets de concessions, états nominatifs des pensions.
- Soldes de retraite, comptabilité, soldes de retraite assujetties à des visites annuelles, tarifs : textes législatifs, correspondance.
- Pensions, soldes de retraite et traitement de réforme : textes législatifs imprimés et manuscrits, circulaires et instructions, rapports au ministre de la guerre.
- Paiement et régularisation des dépenses de l'armée : rapports au ministre de la guerre et notes préparatoires à la rédaction d'un projet d'instruction à adresser aux commissaires ordonnateurs et commissaires des guerres sur le mode d'exécution du décret du 16 mai 1810.
- États du montant des pensions militaires en 1817, rapport au roi sur la nécessité d'un supplément au fonds des pensions militaires, rapport au ministre sur les pensions des militaires morts en Russie, état présentant les changements survenus dans les traitements de réforme.
- Pensions des veuves et orphelins des militaires et employés décédés au service de la France : textes législatifs de concession et états des pensions.
- Pensions des Suisses au service de la France : décrets et états nominatifs concernant les pensions et gratifications des militaires suisses licenciés par la loi du 29 août 1792.
- Pensions versées aux étrangers. - Législation et réglementation sur les pensions versées aux militaires étrangers : notes, circulaires, rapports, états nominatifs concernant des étrangers de diverses origines (an IX-1816). Demandes de secours des Canadiens et Acadiens résidant en France : états nominatifs, mémoires, correspondance, certificats de versement (l790-1792).
- Pensions et soldes de retraite accordées aux Hollandais, Piémontais, Liguriens, Italiens, militaires de la rive gauche du Rhin et du grand-duché de Varsovie : textes législatifs, correspondance, notes, états nominatifs.
- Pensions et soldes de retraite des Suisses, Valaisans, Bâlois et Genevois : lettres et rapports au ministre de la guerre, états nominatifs des pensionnés.
- Soldes de retraite temporaires et traitement de réforme, soldes de retraite des militaires nés à l'étranger : textes législatifs, notes, circulaires, correspondance.
- Soldes de retraite : ordonnance du 1er août 1815, mémoire et notes sur les retraites d'officiers (1828), articles du journal Le Temps du 29 janvier et du 20 février 1833 sur le projet de loi sur l'état des officiers, notes relatives aux dispositions qui prescrivent une retenue sur les pensions militaires (chambre des députés, session de 1829), rapport au roi du 23 juin 1832 sur les pensions de la pairie, loi du 10 avril 1869 modifiant la loi du 18 avril 1831 sur les pensions de l'armée de mer, mémoire sur les pensions militaires par le baron Baillod et notes relatives (1859-1860), notes de service et circulaires.
- Pensions civiles et militaires concernant le ministère de la Guerre ainsi que d'autres administrations : textes législatifs, projets de règlement, correspondance, notes, rapports.
- Origine des soldes et pensions, modifications, suppléments de pension, tarifs, paiement des pensions : textes législatifs imprimés et manuscrits, rapport, étude, projet de loi, tableaux numériques, note, extraits de procès-verbaux.
- Sociétés de secours mutuels, projets de tontine et de caisses d'épargne en faveur des militaires : correspondance, note, circulaires, bulletin officiel du ministère de la Guerre du 19 mars 1909 relatif aux sociétés de secours mutuels.
- Personnel militaire.
- Introduction.
Last modification on 28/03/2019
Lien copié: https://www.servicehistorique.sga.defense.gouv.fr/en/node/24631