Cote GR XS 389 -398 Search by classification framework How does the classification framework work? Imprimer Permalien Export PDF de l'IR Voir dans l’inventaire Archive notice Solde. Détail du contenu Ouvrir/Fermer Archives de la Guerre : Organisation générale de l'armée et de l'administration centrale, XVIIIe-XXe siècles - GR XsIntroduction. Personnel militaire. Officiers. Avancement. Gratifications, récompenses nationales, haute-paie. Solde. Solde et appointements des militaires de tous grades de différents corps de troupes : textes législatifs et réglementaires imprimés et manuscrits dont le règlement du 1er janvier 1791, circulaires du ministre de la guerre aux généraux en chef et aux commissaires ordonnateurs, tableau du traitement de la légion de police-générale, créée par la loi du 9 messidor an III. Solde des militaires : textes législatifs et réglementaires imprimés et manuscrits, règlements du 1er janvier 1791 sur la formation, les appointements et la solde des différents corps de troupe, circulaires et instructions du ministre de la guerre dont une instruction pour servir à l'exécution du décret du 16 mai 1810 relatif au paiement et à la régularisation des dépenses de l'armée, états nominatifs des officiers réformés sans traitement susceptibles d'être admis à la solde de retraite promus à divers grades. Solde des troupes et des officiers, frais de bureaux et traitement des commissaires des guerres : textes législatifs imprimés et manuscrits, circulaires, état des frais des commissaires des guerres, correspondance. Solde et traitement des militaires : textes législatifs imprimés et manuscrits, circulaires aux inspecteurs aux revues, rapports au ministre de la Guerre. Paiement de la solde : textes législatifs imprimés et manuscrits, circulaires du ministre de la guerre, instructions sur le mode de paiement de la solde et des masses, pièces relatives à la solde de l'armée d'France et au recouvrement du droit de sceau. Solde : textes législatifs et réglementaires imprimés et manuscrits, circulaires et instructions du ministre de la Guerre, rapports au ministre de la Guerre et au roi, tableaux analytiques et comparatifs. Indemnités de route et de logement : textes législatifs imprimés et manuscrits, circulaires et instructions du ministre de la Guerre aux inspecteurs aux revues et aux commissaires ordonnateurs, rapports au ministre de la Guerre. Retenues sur la solde des militaires, tarifs des retenues, livrets de solde : textes législatifs imprimés et manuscrits, circulaires du ministre de la Guerre aux inspecteurs aux revues et aux commissaires ordonnateurs, ordre du ministre de la Guerre relatif au remplacement des livrets de solde. Tarifs de la solde, des accessoires de la solde, des masses, des fournitures en vivres, fourrages et chauffage, tarifs de la solde des différents corps de troupe, tarifs généraux de la solde d'activité sur le pied de paix et de la solde de non-activité : correspondance, textes réglementaires, tableaux numériques. Registre de modèles d'imprimés annexés à l'ordonnance du 25 décembre 1837 portant règlement sur le service de la solde et sur les revues. Pensions et soldes de retraite. Last modification on 28/03/2019 Fermer Lien copié: https://www.servicehistorique.sga.defense.gouv.fr/en/node/24630
