Conditions d’accès

Archives publiques

La communication des documents s’effectue selon la législation en vigueur (Code du Patrimoine, art. L.213-1 à L.213-3) fixant les délais de communicabilité des documents et les possibilités de dérogation.

Conditions d'utilisation

La reproduction des documents s’effectue selon leur état de conservation. Il est possible d’obtenir des photocopies et des numérisations.

Description physique

93 mètres linéaires.

Classement

Le fonds a été classé par période dans l'ordre chronologique.

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Inventaire

Archives de Châtellerault : Armement naval : Direction technique des constructions navales (DTCN) (1929-1969)

Dates

1929-1969

Présentation du contenu

Ce fonds provient de la direction technique des constructions navales. Il concerne le courrier du service (1929-1969). Il est constitué des recueils de la correspondance (décisions, circulaires, notes, rapports, dossiers de marchés), des cahiers d'enregistrement de la correspondance arrivée et départ et des minutiers de la télétransmission.

Provenance

Direction technique des constructions navales \ Etablissement des constructions et armes navales de Paris

Organisme responsable de l'accès

Châtellerault

Évaluation

Les documents en double ont été éliminés. Au terme du classement, le fonds comporte 636 cartons Cauchard.

Dernière modification le 03/11/2021