Conditions d’accès

Archives publiques

La communication des documents s’effectue selon la législation en vigueur (Code du Patrimoine, art. L.213-1 à L.213-3) fixant les délais de communicabilité des documents et les possibilités de dérogation.

Conditions d'utilisation

La reproduction des documents s’effectue selon leur état de conservation. Il est possible d’obtenir des numérisations.

Description physique

90 cartons.

Classement

Le fonds a été classé par thème.

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Inventaire

Bureau organisation-méthode-automatisation, de la direction de personnels et Affaires générales (DPAG) (1957-1978)

Dates

1957-1980

Présentation du contenu

Le fond est constitué en majorité de dossiers concernant l'organisation et l'informatisation des Etablissements de la DGA, ainsi que d'autres documents relatifs aux sujets énumérés dans le sommaire ci-après et détaillés dans le présent inventaire.

Provenance

Bureau Organisation – Méthode – Automatisation (OMA) de la Direction des Personnels et Affaires Générales (DPAG).

Organisme responsable de l'accès

Châtellerault

Évaluation

Certains documents comptables et notamment la partie "Finances" ont été éliminés, ainsi 7 cartons ont été supprimés.

Dernière modification le 14/01/2022