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Cote

DE 2009 PA 130 21

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Notice d’archives

Statuts de l'association, règlement intérieur, gestion du personnel, listes des représentants, articles de presse.

Dates

1973-2005
  • Fonds Association Rhin et Danube 1ère Armée Française -DE 2009 PA 130
    • Fonds Association Rhin et Danube - 1ère Armée Française.
      • Fonctionnement de l'association
        • Statuts de l'association, règlement intérieur, gestion du personnel, listes des représentants, articles de presse.
          • Dissolution de la 1ère armée française - réflexion concernant la dévolution des collections et des objets mis en dépôt par l'association : correspondances, inventaires, photographies.
          • Dissolution de Rhin et Danube - Dévolution des biens de l'association au Souvenir Français : protocole, comptes rendus de réunions, votes, notes, correspondance.
          • Cotisations par département : états de versement.
          • Concession de licence, de nom et d'écusson par département : projets de statut, Déclarations de concession.

    Dernière modification le 19/11/2019

    Format Physique Vincennes

    Lien copié: https://www.servicehistorique.sga.defense.gouv.fr/ark/53813
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