Conditions d’accès

Librement communicable selon la norme en vigueur.

Classement

Le cadre de classement des archives a été fixé dans le chapitre IV de l'instruction sur le service du génie dans les places du 7 juillet 1835. Il se compose de 15 subdivisions méthodiques appelées articles, eux même divisés en paragraphes. À l'intérieur, les pièces (mémoires et plans) sont classées suivant l'ordre chronologique.

- article 1 considérations générales sur la place et sur les frontières de terre et de mer ;

- article 2 fortifications de la place ;

- article 3 bâtiments militaires de la place ;

- article 4 marchés pour l'exécution des travaux ;

- article 5 comptabilité des travaux ;

- article 6 domaine militaire,

  • 1 achats, échanges, aliénations concernant les fortifications et bâtiments militaires,
  • 2 délimitation et bornage des terrains militaires,
  • 3 affermages et locations,
  • 4 inventaires, états de propriétés domaniales ;

- article 7 servitudes défensives,

  • 1 classement de la place, détermination des zones de servitudes et des polygones exceptionnels,
  • 2 demandes, permissions et soumissions concernant les bâtisses spéciales, les dépôts de décombres et autres objets, dans les zones de servitudes ;

- article 8 travaux mixtes ;

- article 9 service du génie dans la place,

  • 1 décisions ministérielles, délibérations du comité, avis de fonds,
  • 2 registres des ordres laissés par les inspecteurs généraux, registre des ordres à l'entrepreneur, registres de correspondances,
  • 3 personnel ;

- article 10 administration générale ;

- article 11 places étrangères ;

- article 12 relations de campagne et de siège ;

- article 13 objets d'art comprenant les modèles, les instructions, études, mémoires, expériences, plans et dessins sur la fortification, sur la construction en général et sur les arts militaires ;

- article 14 cartes et atlas géographiques et hydrographiques ;

- article 15 bibliothèque.

Autres instruments de recherche

Nicole Salat, Martin Barros, Archives des directions et chefferies du génie des Alpes, 1690-1980, Château de Vincennes, 1999,2003, 2008 - 3 volumes.

Export PDF de l'IR

Inventaire

Directions et chefferies du génie des Alpes (1690-1970).

Dates

1690-1970

Dernière modification le 19/11/2019