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Cote

MR 1 L 1 54 - 57

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Notice d’archives

Copies et extraits de lettres du ministre.

Dates

1787-1792
  • SHDMR_REP_L_Contrôle
    • Contrôle de l'administration de la Marine
      • Réglements, ordonnances, dépêches de la cour ou du ministre.
        • Réglements et ordonnances : copies collationnées par le contrôleur ou l'inspecteur.
        • "Loi sur l'organisation provisoire de la Marine (17 août 1792) ; copies et extraits du Comité de Salut public et des représentants du peuple (an III , 1794-1795)."
        • Arrêtés du Directoire, des Consuls.
        • Décrets et Réglements.
        • Copies et extraits des lettres de la Cour.
        • Copies et extraits de lettres du ministre.
          • 1787 - 1789
          • 1790 - 1791
          • 1791
          • 1792
        • Copies et extraits des lettres du ministre, ou de la commission de la Marine (1793 - 1794).
        • Copies et extraits des lettres de la commission de la Marine.
        • Copies et extraits de lettres du ministre.
        • Originaux des lettres directes du ministre ou des bureaux du ministère adressées à l'inspecteur.
        • Copies et extraits des lettres du ministre au Préfet maritime, au contrôleur de la Marine, à l'intendant.
        • Originaux des lettres directes du ministre, des bureaux des ministères adressées au contrôleur, à l'inspecteur (1825 - 1834).
        • Copies de lettres du ministre (1830 - 1845).
        • Copies de lettres du Conseil de Marine (1715 - 1716).
        • Répertoire analytique des dépêches du ministre.
        • Copies des dépêches du ministre.

Dernière modification le 27/11/2019

Lien copié: https://www.servicehistorique.sga.defense.gouv.fr/ark/3141
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