Archive notice

"Concession de la cale d'accostage du port de Blaye au profit du Département de la Gironde : note de présentation, convention, cahier des charges, un plan (juin 1987) ; Avenant n° 5 à l'autorisation d'outillage privé avec obligation de service public délivrée à la Société Aquitaine du Silo de Bordeaux-Bassens pour la construction et l'exploitation d'un silo à céréales sur les terres-pleins portuaires à Bassens-Aval : note explicative, avenant n° 5, dossier, un plan de situation, un plan de masse, un plan de façade (juin 1987) ; Autorisation d'outillage privé avec obligation de service public relative à un outillage pour la réception et l'expédition par navires de produits liquides en vrac à l'appontement public du Bec d'Ambès à délivrer à la Société Les Docks des Pétroles d'Ambès : note explicative, convention, cahier des charges, tarif d'usage des installations (juin 1987) ; Projet de suppression du feu du port des Callongues : notice explicative, un plan de situation, un plan de l'estuaire, arrêté préfectoral désignant les membres de la commission, procès-verbal de la commission (juin 1988) ; Projet de modification de l'objet de la concession et de changement de concessionnaire du port de Libourne et aménagement d'un ouvrage d'accostage pour bateaux à passagers : notice explicative, estimation des travaux, un plan de situation, un plan de masse, un plan général et élévation, profil en travers, notice d'impact, demande de subvention au Conseil Général de la Gironde, décision désignant les membres de la commission, procès-verbal de la commission (1988) ; Projet de modification du balisage de la rivière Dordogne entre le PK 38 et 43, du balisage de l'appontement de Trompeloup à Pauillac, du balisage du chenal de Gironde entre Pauillac et l’Île Verte, du rythme du feu de Saint-Lambert : notice explicative, quatre plans, décision préfectoral désignant les membres de la commission, procès-verbal de la commission (mars 1988) ; Projet de renforcement du quai céréalier poste 449 du site de Bassens-Aval : note de présentation, un plan de situation, un schéma de principe de l'aménagement, un plan d'ensemble, duc d'albe et défenses - situation projetée, front d'accostage - situation actuelle, décision désignant les membres de la commission, procès-verbal de la commission (mars 1988) ; Autorisation d'outillage privé avec obligation de service public pour des installations de déchargement de produits liquides en vrac sur le port de Blaye : note explicative, convention, cahier des charges, un plan, tarif d'usage des installations, décision désignant les membres de la commission (mars 1988) ; Zone portuaire d'Ambès [implantation d'une unité de production d'ammonitrates et aménagement des accès nautiques à l'appontement en Garonne] : note de présentation, un plan de situation, un plan de l'aménagement, décision portant nomination des membres temporaires de la commission, procès-verbal de la commission, un plan du balisage (juin 1988) ; Instruction du projet d'amélioration des accès à Bassens à l'horizon 1990 : note explicative, dossier technique (9 pièces dont huit plans), étude d'impact : rapport (91 pièces dont seize plans), textes régissant l'enquête publique (mai 1987). "

Last modification on 05/12/2019