Cote
MR 16 P 5 122 - 123
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Archive notice
Commission nautique locale et commission permanente d'enquête du port Autonome de Bordeaux, examen des dossiers.
Dates
1977-1988- Quartiers d'inscription maritime de Blaye, Bordeaux, Langon, Libourne et Pauillac (MR 16P)
- Quartier de Bordeaux et quartiers et syndicats du département de la Gironde relevant du sous arrondissement de Bordeaux
- Affaires maritimes de Bordeaux.
- Pêches maritimes.
- Pilote à la station de la Gironde, recrutement [concours du 29 novembre 1960, du 19 décembre 1961, du 14 mai 1963, du 19, 20 et 21 avril 1966] : dossier d'inscription des candidats, liste des membres du jury, sujet des épreuves, copies des candidats, état détaillé des notes et points obtenus par chacun des candidats, résultats du concours.
- Commission nautique locale et commission permanente d'enquête du port Autonome de Bordeaux, examen des dossiers.
- "Concession de la cale d'accostage du port de Blaye au profit du Département de la Gironde : note de présentation, convention, cahier des charges, un plan (juin 1987) ; Avenant n° 5 à l'autorisation d'outillage privé avec obligation de service public délivrée à la Société Aquitaine du Silo de Bordeaux-Bassens pour la construction et l'exploitation d'un silo à céréales sur les terres-pleins portuaires à Bassens-Aval : note explicative, avenant n° 5, dossier, un plan de situation, un plan de masse, un plan de façade (juin 1987) ; Autorisation d'outillage privé avec obligation de service public relative à un outillage pour la réception et l'expédition par navires de produits liquides en vrac à l'appontement public du Bec d'Ambès à délivrer à la Société Les Docks des Pétroles d'Ambès : note explicative, convention, cahier des charges, tarif d'usage des installations (juin 1987) ; Projet de suppression du feu du port des Callongues : notice explicative, un plan de situation, un plan de l'estuaire, arrêté préfectoral désignant les membres de la commission, procès-verbal de la commission (juin 1988) ; Projet de modification de l'objet de la concession et de changement de concessionnaire du port de Libourne et aménagement d'un ouvrage d'accostage pour bateaux à passagers : notice explicative, estimation des travaux, un plan de situation, un plan de masse, un plan général et élévation, profil en travers, notice d'impact, demande de subvention au Conseil Général de la Gironde, décision désignant les membres de la commission, procès-verbal de la commission (1988) ; Projet de modification du balisage de la rivière Dordogne entre le PK 38 et 43, du balisage de l'appontement de Trompeloup à Pauillac, du balisage du chenal de Gironde entre Pauillac et lÎle Verte, du rythme du feu de Saint-Lambert : notice explicative, quatre plans, décision préfectoral désignant les membres de la commission, procès-verbal de la commission (mars 1988) ; Projet de renforcement du quai céréalier poste 449 du site de Bassens-Aval : note de présentation, un plan de situation, un schéma de principe de l'aménagement, un plan d'ensemble, duc d'albe et défenses - situation projetée, front d'accostage - situation actuelle, décision désignant les membres de la commission, procès-verbal de la commission (mars 1988) ; Autorisation d'outillage privé avec obligation de service public pour des installations de déchargement de produits liquides en vrac sur le port de Blaye : note explicative, convention, cahier des charges, un plan, tarif d'usage des installations, décision désignant les membres de la commission (mars 1988) ; Zone portuaire d'Ambès [implantation d'une unité de production d'ammonitrates et aménagement des accès nautiques à l'appontement en Garonne] : note de présentation, un plan de situation, un plan de l'aménagement, décision portant nomination des membres temporaires de la commission, procès-verbal de la commission, un plan du balisage (juin 1988) ; Instruction du projet d'amélioration des accès à Bassens à l'horizon 1990 : note explicative, dossier technique (9 pièces dont huit plans), étude d'impact : rapport (91 pièces dont seize plans), textes régissant l'enquête publique (mai 1987). "
- "Aménagement du petit port de plaisance à Arcachon : modificatif phasage et travaux à réaliser (octobre 1987), extrait du registre des délibérations du conseil municipal (février et mai 1988), étude d'impact (mars 1988), correspondance (mai et juin 1988), décision désignant les membres de la commission (mai 1988), contrat de valorisation (mai 1988) (1987-1988) ; Aménagement du port de Vitrezay pour la pêche et la plaisance, ainsi que pour la signalisation maritime - 1ère tranche : lettre relative à la proposition de la désignation des membres de la commission (avril 1977), solution 1 et 2 - notices explicatives, un plan état des lieux, deux plans (dont 1 manquant) schéma d'aménagement, deux plans coupe sur passerelle pêche, deux plans coupe au droit de l'appontement plaisance, note relative à la signalisation, un plan de situation (13 pièces) (avril 1977), arrêté préfectoral désignant les membres de la commission (mai 1977), procès-verbal de la commission (mai 1977), 2e tranche - construction de 12 postes d'amarrage sur pontons flottants : un plan de situation, un plan des travaux, profils en travers, profil en travers type, notice explicative, notice d'impact (6 pièces) (mars 1981), arrêté préfectoral désignant les membres de la commission (juin 1981), procès-verbal de la commission (juin 1981), correspondance (juillet 1981) ; Délimitation administrative du port de Vitrezay : deux projets d'arrêtés délimitant le port côté de la Gironde et côté terre, un plan de délimitation (mai 1977) ; Concession au Syndicat Intercommunal à Vocation Multiples (S.I.V.O.M.) du canton de Mirambeau, de l'établissement, de l'exploitation et de l'entretien du port de Vitrezay : cahier des charges, tarifs d'usage des installations et redevances pour occupation des terrains concédés, un plan des installations concédées (décembre 1977), convention, un plan de situation, un plan d'ensemble, un plan des ouvrages à établir (décembre 1977), correspondance (1977-1978) ; Signalisation des installations implantées dans l'estuaire de la Gironde, de la Centrale du Blayais : décision désignant les membres de la commission (juin 1981), notice explicative, un plan général, un plan de détail, un plan de l'estacade, un plan de profil en long, un schéma mouillage des thermographes (1981), procès-verbal de la commission (juin 1981). "
- "Recherches d'hydrocarbures et études sédimentologiques. - Société Nationale des Pétroles d'Aquitaine (S.N.P.A.) et Entreprise de Recherches et d'Activités Pétrolières (E.R.A.P.), demandes de permis exclusifs de recherches d'hydrocarbures sur le plateau continental : correspondance (1965, 1969, 1971-1972), arrêté portant constitution de la commission départementale, chargée d'examiner les programmes de travaux des titulaires de titres miniers portant en totalité ou en partie sur le plateau continental (1972) ; Société ELF pour la Recherche et l'Exploitation des Hydrocarbures (ELF RE), campagne sismique marine sur le permis exclusif de recherches d'hydrocarbures dit ""Permis de Biscarosse Maritime"" : correspondance, un plan (1974-1975) ; Société ESSO de Recherches et d'Exploitation Pétrolières (ESSO REP), Entreprise de Recherches et d'Activités Pétrolières (E.R.A.P. ELF), Société SHELL de Recherches et d'Exploitation (SHELL REX) et Compagnie Française des Pétroles (C.F.P.), permis exclusif de recherches d'hydrocarbures liquides ou gazeux portant sur le sous-sol de la mer, demandes : lettre, un schéma (1970) ; ELF OCÉAN, plateforme oscillante expérimentale dans le Golfe de Gascogne : correspondance sur la mise en place d'un réservoir immergé dans le Golfe de Gascogne (1969-1970), immersion d'un générateur isotopique (1969), établissement d'une zone de sécurité autour de la plateforme et du réservoir (1970), relevage de la plateforme (1971), déplacement de la plateforme et usage éventuel d'explosifs (1971) ; Travaux sismiques marine dans le Golfe de Gascogne, projet d'abandon des puits dexploitation par la Société SHELL Gascogne : correspondance, une carte, un plan de position (1967, 1969-1970, 1973) ; Société ESSO de Recherches et d'Exploitation Pétrolières (ESSO REP), forage : correspondance sur la fin de campagne dexploitation de la plateforme ""Neptune-Gascogne"" sur le permis marin de ""Landes-Atlantiques"" (1968), correspondance sur la lutte contre une pollution éventuelle résultant d'un accident de forage (1973) ; Estuaire de la Gironde, campagne de reconnaissance géologique : correspondance (1973). Estuaire de la Gironde, études sédimentologiques : correspondance (1968-1970, 1972, 1974), arrêté (1970), un plan de l'embouchure de la Gironde (1970), un article du journal ""Sud-Ouest"" (10 mai 1974)."
- Affaires maritimes de Bordeaux.
- Quartier de Bordeaux et quartiers et syndicats du département de la Gironde relevant du sous arrondissement de Bordeaux
Last modification on 05/12/2019
Lien copié: https://www.servicehistorique.sga.defense.gouv.fr/en/node/82969