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Archive notice
(Dossier 1) Bataillon d'infanterie légère d'Outre-Mer : création et organisation (1948-1953).
Dates
1948-1953- État-Major de l'Armée de Terre (1945-1972)- tome 3: Troisième bureau ARMET, Directions, inspections et services rattachés à l'EMAT (GR T)
- État-Major de l'Armée de Terre (1945-1972): Tome 3: Troisième buraeau ARMET, Directions, inspections et services rattachés au EMAT
- DOSSIERS D'ETUDES classés dans l'ordre alphabétique des rubriques
- (Dossier 1) Action sociale : organisation du service de l'action sociale aux armées (1951-1967).
- (Dossier 2) Administration centrale du ministère des armées : organisation (1948-1968).
- Administration des corps de troupe : réforme de l'organisation administrative des corps de troupe (1949-1966).
- (Dossier 1) Administration des Alsaciens-Lorrains (1944-1955).
- (Dossier 2) Administrations des militaires étrangers admis dans les écoles françaises (1950).
- (Dossier 3) Administration des militaires hors-cadre détachés au commissariat général aux affaires allemandes et autrichiennes (1946-1949).
- (Dossier 4) Administration des officiers en mission hors-cadre à la disposition d'un département ministériel autre que celui de la guerre (1949-1952).
- Administration des officiers de réserve dans l'armée de terre (1957-1972).
- (Dossier 1) Administration des personnels de l'armée de l'air (1957-1958).
- (Dossier 2) Administration des personnels des formations de la Force"A"(1956-1958).
- (Dossier 3) Administration des personnels do service militaire adapté (1970-1971).
- (Dossier 4) Administration des personnels en position hors-cadre en service au Fezzan (1952-1957).
- (Dossier 5) Administration des personnels militaires absents (1965).
- (Dossier 6) Administration des personnels militaires absents pour raison de santé (1946-1951).
- (Dossier 7) Administration des personnels militaires du service de santé (1953-1960).
- Administration des personnels militaires de l'assistance technique aux armées africaines et malgaches (1963-1971).
- Administration des personnels militaires des forces françaises au Maroc (1954-1964).
- (Dossier 1) Administration des personnels militaires de l'assistance technique à l'armée marocaine (1956-1961); (d.2 et 3) administration des personnels militaires servant dans l'armée royale marocaine, personnels affectés au bureau d'aide militaire à l'armée royale marocaine puis (le 1er mars 1961) à la mission militaire de coopération technique au Maroc (1956-1965).
- (Dossier 1) Administration des personnels militaires servant en Algérie : dispositions générales, notamment instruction relative au rapatriement des personnels de l'armée de terre servant en Algérie (1955-1965); (d.2) régime des séjours à Hers-el-Kébir (1965-1968).
- (Dossier 3) Administration des personnels militaires servant en Tunisie (1951-1955).
- (Dossiers 1 et 2) Administration des personnels militaires servant en Indochine : durée du séjour, relève (1955-1962).
- (Dossier 3) Administration des personnels militaires servant Outre-Mer, administration des personnels do bureau militaire près l'ambassade de France au Cambodge (1971).
- (Dossier 4) Affectations spéciales : instructions d'application, notamment affectation des réservistes résidant en Allemagne et en Autriche (1952-1953).
- (Dossiers 1 à 3) Allégement des tâches administratives des corps de troupe (1952-1972).
- Aménagement des carrières des officiers d'active (1955-1957),
- Aménagement des carrières des officiers de réserve : instructions relatives au contrat de longue durée souscrit par les jeunes officiers de réserve dans le cadre des ''carrières courtes", modalités d'application, incidences financières (1958-1961).
- Aménagement des carrières des sous-officiers (1949-1970).
- (Dossier 1) Anciens combattants : majorations d'ancienneté aux fonctionnaires et agents civils de l'État, conditions d'attribution de la croix du combattants volontaires 1939-1945, application aux anciens combattants d'Indochine et de Corée des dispositions prises en faveur des combattants de 1939-1945 (1946-1965).
- (Dossier 2) Annuaire des officiers d'active (réalisation de l') (1967-1971).
- (Dossier 3) Annulation des promotions d'officiers prononcées par le gouvernement de Vichy (1944-1951).
- (Dossier 4) Aptitude physique des personnels militaires (1952-1972) (d.5) aptitude physique des personnels militaires en service en A.F.N. (1955-1959).
- (Dossier 1) Archives de l'armée de Terre : réglementation, délais de versement, de conservation et de communication, création d'un comité des archives en 1966 et d'un dépôt intermédiaire de l'ilôt Saint-Germain en 1967 (1957-1972).
- (Dossiers 2 et 3) Artillerie : organisation des formations (1962-1972).
- (Dossier 4) Assimilés spéciaux : situation en temps de paix des assimilés spéciaux des corps spéciaux, nature des services accomplis dans le corps des assimilés spéciaux pour les territoires occupés ou dans le corps des assimilés spéciaux du rapatriement, mesures d'administration courante concernant les personnels des corps spéciaux de la Trésorerie aux armées, de la poste aux armées et des transmissions (1945-1967,1970).
- (Dossier 1) Aumôniers militaires : statuts, organisation de l'aumônerie militaire (1945-1957)
- (Dossier 2) Avancement dans les réserves d'étrangers naturalisés ayant servi dans les armées françaises ou alliées (1956-1959).
- (Dossiers 3 et 4) Avancement de militaires réservistes non officiers (1948-1955).
- Avancement de militaires non officiers de l'armée active aux grades de sous-officiers (1945-1960).
- Avancement des aspirants de réserve (1945-1972).
- (Dossier 1) Avancement des élèves officiers de réserve (1954-1961); (d.2) avancement des élèves-officiers sortant des écoles militaires (1945-1959).
- (Dossier 3) Avancement des militaires du rang sous contrat (1969-1972).
- Avancement des officiers d'active (1920-1972).
- (Dossier 1) Avancement des officiers à titre fictif (1939-1951) ; (d.2) avancement des officiers à titre temporaire (1938-1966) (d.3) avancement des officiers de l'armée de terre ayant appartenu aux Forces françaises de l'intérieur - F.F.I. (1944-1947).
- Avancement des officiers d'active en non activité par suppression d'emploi ou infirmités temporaires (1945-1965).
- Avancement des officiers de réserve (1942-1972).
- Avancement des personnels féminins de l'armée de terre - P.F.A.T. (1966-1972).
- Avancement des prisonniers de guerre français (1942-1959),
- Avancement des sous-officiers d'active (1957-1972).
- (Dossier 1) Avancement des sous-officiers au titre des réserves (1955-1964).
- (Dossier 2) Avancement des sous-officiers de réserve (1948-1957),
- (Dossier 3) Avenantaires : statut des militaires des troupes spéciales du Levant, situation des troupes autochtones avenantaires (1930-1955).
- Aviation légère de l'armée de terre - A.L.A.T. : organisation (1952-1972).
- (Dossier 1) Bataillon d'infanterie légère d'Outre-Mer : création et organisation (1948-1953).
- (Dossier 2) Bataillon français de Corée : situation des personnels militaires (1949-1955).
- (Dossier 3) Bénéfices de campagnes (1946-1952).
- (Dossier 4) Bonifications de services accordées à certains élèves des écoles militaires dont les études ont été interrompues du fait des hostilités (1949-1950).
- (Dossier 5) Brevets attribués aux sous-officiers (1958-1972).
- Brevets attribués aux personnels féminins de l'armée de terre P.F.A.T. (1955-1972).
- Brevet d'armes et de spécialités (1946-1963).
- Brevets d'études militaires supérieures (1963-1971).
- Brevets techniques : conditions d'admission (1962-1972).
- Brigade (ex-régiment) de sapeurs-pompiers de Paris : recrutement du personnel, encadrement (1952-1969).
- (Dossier 1) Budgets de fonctionnement : expérimentation (1969-1972).
- (Dossiers 2 et 3) Bureau commun des engagés : organisation, statistiques (1966-1972).
- (Dossier 4) Sureau d'aide militaire à l'armée royale marocaine : organisation (1956-1960).
- (Dossiers 5 et 6) Bureau d'aide militaire à l'armée tunisienne, puis bureau militaire de liaison avec l'armée tunisienne : organisation (1956-1957),
- Cadres spéciaux : création, admission, avancement (1958-1972).
- (Dossier 1) Carte du combattant : attribution (1951-1964).
- (Dossier 2) Centre de coordination interarmées (C.C.I.) en 10ème région militaire : encadrement (1956-1962).
- Centre d'expérimentation du Pacifique : effectifs (1964-1972).
- (Dossier 1) Centre d'instruction de Dieppe pour les personnels féminins de l'armée de terre ; organisation (1955-1957).
- (Dossier 2) Centres de documentation et d'accueil : organisation (1968-1971).
- (Dossier 3) Centres de traitement de l'information régionaux (C.T.I.R. : organisation (1956).
- (Dossier 4) Centres d'instruction : organisation (1966-1972).
- (Dossier 5) Cessation des hostilités en Indochine : date légale (1954-1957).
- Changement d'arme : instructions, réglementation (1945-1972).
- (Dossier 1) Changement d'armée : officiers et sous-officiers (1949-1972).
- (Dossier 2) Changement de cadre des personnels féminins de l'armée de terre (1955-1967).
- Chantiers de jeunesse : validation des services (1942-1964).
- Code des emplois militaires (1963-1966).
- Code des forces armées (1949-1965).
- Code des obligations militaires (1962-1963).
- Code du volontariat (1964-1965).
- Comité central de modernisation administrative (1967-1972).
- (Dossier 1) Commission"armée-jeunesse"(1957-1966).
- (Dossier 2) Commission d'épuration et de réintégration des personnels militaires de l'armée de terre (1944-1946).
- (Dossier 3) Commission organisation, méthodes, automatisation et statistiques de l'armée de terre (1965).
- (Dossiers 4 et 5) Commissions de réforme (1944-1952).
- Commission Sérafino (1968-1970).
- (Dossier 1) Compagnies républicaines de sécurité (1952).
- (Dossier 2) Compagnies sahariennes (1957-1958).
- (Dossier 3) Concours unique des services - C.U.S. (1965-1972).
- (Dossier 4) Congé d'armistice (1940-1968).
- (Dossier 5) Congés de longue durée pour maladie (1949-1961).
- (Dossier 6) Contrats de courte durée (1959-1961).
- Congés, congés de fin de campagne, congés des personnels féminins de l'armée de terre (1940-1972).
- (Dossier 1) Conseil supérieur de la fonction militaire (C.S.F.M.) organisation (1967-1971) ; (d.2) procès-verbaux (1972).
- Corps civils créés à la suite de la convention d'armistice de juin 1940 limitant à 100.000 hommes l'effectif de l'armée dite de l'armistice (1940-1964).
- Décorations : réglementation (1944-1963).
- Déflation des effectifs officiers (1957-1972).
- Dégagement des cadres (1942-1971).
- (Dossier 1) Dégagement des cadres des officiers et sous-officiers des Forces françaises libres (F.F.L.) de l'armée active (1940-1955).
- (Dossier 2) Délégation ministérielle pour l'armement : participation de l'armée de Terre à la réalisation des effectifs (1971),
- (Dossier 3) Démobilisation des personnels militaires : formalités administratives (1945-1946).
- (Dossier 4) Déserteurs nord-africains (1957-1966),
- (Dossier 5) Destitution d'officiers à la suite du putsch d'avril 1961 (1961).
- (Dossier 6) Diplôme militaire supérieur : conditions d'attribution (1970-1971).
- (Dossier 7) Diplôme technique : conditions d'attribution (1971).
- (Dossier 8) Direction centrale de l'intendance : organisation (1965).
- (Dossier 9) Direction des études et fabrications d'armement (D.E.F.A.) : organisation (1938-1965).
- Discipline : règlement de discipline générale (1954-1972).
- (Dossier 1) Disponibilité : situation de certains officiers en position de maintien ou de mise en disponibilité (1948-1969); (d.2) disponibles rappelés sous les drapeaux (1955-1958).
- (Dossier 3) lié division parachutiste : organisation (1962-1973).
- Échelles de solde des personnels féminins de l'armée de terre (1959 -1972).
- Échelles de solde des sous-officiers (1957-1972),
- Échelon fonctionnel de solde 630 (1950-1964),
- Échelons exceptionnels de solde (1951-1972),
- (Dossier 1) École d'enseignement technique de l'armée de terre d'Issoire (1962-1972).
- (Dossier 2) École des personnels féminins de l'armée de terre de Dieppe (1971-1972).
- (Dossier 3) École d'état-major : conditions d'admission (1964-1971),
- (Dossier 4) École interarmées des personnels militaires féminins de Caen (1972).
- (Dossier 5) École militaire des Cadets de la France libre : prise de rang des officiers (1951-1963).
- (Dossier 6) École militaire des élèves officiers marocains de DAR EL BEI0A (1940-1957).
- (Dossier 7) École militaire de Strasbourg : conditions d'admission (1964-1966).
- (Dossier 1) École militaire d'infanterie de Cherchell : prise de rang des officiers (1946-1969).
- (Dossier 2) École nationale d'administration : personnels militaires candidats au concours (1946-1968).
- (Dossier 3) École nationale des sous-officiers d'active de Saint-Maixent (1972).
- (Dossier 4) École polytechnique : organisation (1941-1954).
- (Dossier 1) École spéciale militaire : réforme de l'enseignement (1965-1966).
- (Dossier 2) École supérieure de guerre : conditions d'admission (1968-1971).
- (Dossier 1) Écoles militaires : conditions d'admission (1930-1961); (d.2) organisation (1965-1972) ; (d.3) rapports d'inspection (1969-1970).
- (Dossier 4) Écoles militaires préparatoires (1959-1964).
- Effectifs budgétaires (1951-1972).
- (Dossier 1) Effectifs budgétaires en officiers (1962-1969).
- (Dossier 2) Effectifs budgétaires en personnel féminin de l'armée de terre (1967-1972).
- (Dossier 3) Effectifs budgétaires en sous-officiers (1971).
- (Dossier 4) Effectifs budgétaires ; bilans de gestion par territoire (1972)
- Effectifs des officiers d'active (1948-1972).
- Effectifs des personnels féminins de l'armée de terre : situations, états récapitulatifs des gains et pertes (1948-1972).
- Effectifs des sous-officiers (1948-1972).
- Effectifs des troupes de marines (1965-1966),
- Effectifs hors budget (1958-1972).
- Effectifs moyens soldés (1965-1968),
- Effectifs Outre-Mer (1963-1972),
- (Dossier 1) Élèves officiers de réserve - E.O.FI. : affectations (1965-1968) ; (d.2) nomination au grade de sous-lieutenant de réserve (1952-1956).
- (Dossier 3) Emplois réservés (1948-1952).
- Encadrement des organismes (1963-1972).
- Encadrement des unités (1955-1969).
- (Dossier 1) Encadrement des unités d'artillerie (1963-1972) ; (d.2 et 3) encadrement des unités d'infanterie (1955-1972).
- Dossier 1) Encadrement des unités du génie (1963-1972); (d.2) encadrement des unités des transmissions (1963-1971); (d.3) encadrement des unités du service du matériel (1958-1971); (d.4) encadrement des unités du service militaire adapté (1961-1962),
- Engagements : notes de base, instructions, réglementation concernant les engagements et rengagements dans l'armée de terre (1941-1972).
- Engagement du personnel féminin de l'armée de terre (1947-1972).
- (Dossier 1) Engagés : statut (1972); (d.2) engagés volontaires à long terme (1969-1972); (d.3) engagés volontaires pour la durée de la guerre, période 1939-1945 (1943,1953-1960).
- (Dossier 1) Enseignement militaire supérieur, scientifique et technique : organisation (1968-1972); (d.2) réforme (1961-1962),
- (Dossier 1) Entrainement physique et sportif (1964-1971); (d.2) entraînement volontaire dans les réserves (engagement spécial d') (1950-1963),
- (Dossier 3) Épuration administrative des personnels militaires de l'armée de terre (1946-1959).
- (Dossier 1) États associés d'Indochine : accords et conventions militaires entre la France et les États associés (1949-1954).
- (Dossier 2) Exemption de service en Afrique du Nord (1955-1958).
- (Dossier 1) Forces de manœuvre : organisation des forces de manœuvre en métropole et en Allemagne (1967-1972).
- (Dossier 2) Forces françaises combattantes : intégration dans le cadre des réserves des ex-membres féminins des forces françaises combattantes (1956); (d.3) forces françaises combattantes; services spéciaux (1945-1957).
- (Dossier 4) Forces françaises de l'intérieur : reconnaissance de la qualité d'engagé volontaire aux militaires ayant rallié les Forces françaises de l'intérieur (F.F.I.) ou les Forces françaises libres (F.F.L.) (1944-1952); (d.5) Forces françaises de l'intérieur : nature des services accomplis (1946-1965).
- (Dossier 1) Forces françaises en Allemagne : organisation (1963-1969).
- (Dossier 2) Forces françaises libres : statut (1940-1942).
- (Dossier 1) Formation des élèves officiers de réserve dans les écoles militaires (1951-1956).
- (Dossier 2) Formation des officiers (1948-1958).
- (Dossier 3) Formation des personnels féminins de l'armée de terre (1971-1972).
- (Dossier 4) Formation professionnelle et promotion sociale dans l'armée de terre (1970-1972).
- (Dossier 5) Frais de scolarité : remboursement par les élèves des écoles militaires des frais d'études supportés par l'État à leur profit (1948-1965).
- (Dossiers 1 et 2) Fusion de cadres administratifs (1953-1966).
- (Dossier 3) Fusion des cadres spéciaux (1961-1967).
- (Dossier 1)"Garde volontaire de libération"en Cochinchine (1955-1968).
- (Dossier 2) Gardes des voies de communications (1944-1958).
- (Dossiers 3 et 4) Gendarmerie : organisation, gestion du personnel (1935-1969).
- (Dossier 5) Génie : organisation des formations (1962-1972).
- (Dossier 1) Gestion automatisée des officiers (1967-1972),
- (Dossier 2) Gestion automatisée des officiers de réserve (1964-1966).
- (Dossiers 3 et 4) Gestion automatisée des personnels féminins de l'armée de terre (1964-1972).
- Gestion automatisée des personnels militaires (1957-1971).
- Gestion automatisée des sous-officiers (1965-1972).
- Gestion des engagés (1964-1971).
- (Dossiers 1 et 2) Gestion des personnels militaires (1970-1972).
- (Dossiers 3 et 4) Gestion des personnels militaires détachés (1967, 1971).
- Gestion des sous-officiers d'active (1954-1972).
- Gestion des sous-officiers de réserve (1953-1972).
- Gestion mécanographique des personnels militaires (1953-1968).
- Gestion mécanographique des effectifs officiers (1961-1963).
- Gestion nominative des personnels militaires (1964-1972).
- (Dossier 1) Gestion numérique des personnels militaires (1964).
- (Dossier 2) Organisation et administration des goums marocains (1951-1956),
- (Dossier 3) Organisation et administration des goums tunisiens (1954-1956).
- (Dossier 4) Grades fictifs : octroi (1939, 1948,1963).
- (Dossier 5) Groupes mobiles de sécurité : situation des personnels (1955-1960).
- (Dossier 1) Haut-commissariat en Afrique : collection des ordonnances (13 novembre-31 décembre 1942, 1er janvier-5 mai 1943).
- (Dossier 2) Honorariat : conditions d'admission (1947-1952); (d.3) avancement dans l'honorariat (1948-1972).
- (Dossier 1) Identification des militaires (1947-1953).
- (Dossier 2) Incorporation, libération des contingents (1960-1970).
- (Dossiers 3 et 4) Indemnités d'enseignement ou de participation à un jury de concours (1948-1957).
- (Dossier 1) information des personnels militaires (1970-1972).
- (Dossier 2) Ingénieurs du service du matériel (1953-1972),
- (Dossier 3) Insoumission (1944-1964).
- (Dossier 1) Instruction des cadres et de la troupe : organisation (1961-1968).
- (Dossier 2) Instruction, perfectionnement des officiers (1972).
- (Dossier 3) Instruction des personnels militaires (1956-1963),
- (Dossier 4) Instruction des sous-officiers (1963-1971),
- Intégration des officiers de réserve dans l'armée active (1945-1972).
- Interprètes militaires de réserve (1948-1971).
- Interventions parlementaires (1963-1972).
- Légion étrangère. (Dossier 1) Avancement des officiers servant à titre étranger dans la Légion étrangère (1948-1950); (d.2) organisation des formations (1964-1972); (d.3 et 4) recrutement et formation des personnels de la Légion étrangère (1937-1951); (d.5) statut des personnels militaires servant dans la Légion étrangère (1920-1949); (d.6) désignation pour les T.O.E. d'officiers ou d'unités de la Légion étrangère (1947-1953).
- Limites d'âge des personnels militaires notamment des officiers et PFAT (1946-1972).
- Limites d'âge des personnels militaires : législation Relèvement de la limite d'âge, retour à la limite d'âge de 1939, autorisation de servir au-delà de la limite d'âge (1952-1969).
- Limites d'âge des sous-officiers : projet d'instruction et dispositions concernant les sous-officiers atteints par la limite d'âge (1949-1960).
- Listes d'ancienneté : classement des sous-officiers et officiers sur les listes d'ancienneté (1946-1972).
- (Dossier 1) Logement des militaires (1956-1967).
- (Dossier 2) Loi de dégagement des cadres du 3 septembre 1947 : application des dispositions de la loi relative aux conditions de dégagement des cadres de magistrats, fonctionnaires et agents civils et militaires de l'État (1947-1951).
- Loi de recrutement du 31 mars 1928 ; projets de modificatifs et application (1951-1959).
- Loi des cadres : procès-verbaux de la commission supérieure chargée de l'établissement de la"loi des cadres"(1957-1959).
- (Dossier 1) Maîtres-ouvriers tailleurs et cordonniers du service de l'intendance : création, à la date du 1er janvier 1966, du cadre des maîtres-ouvriers tailleurs et cordonniers du service de l'intendance militaire de l'armée de Terre S la suite de la fusion des intendances métropolitaines et des troupes de marine, définition de leur statut (1965-1966).
- (Dossier 2) Majorations d'ancienneté : applications (1954-1966).
- (Dossier 3) Militaires africains ou malgaches transférés à leur armée nationale (1961-1962).
- (Dossier 4) Militaires disparus (1950-1967).
- Militaires FSNA. (Dossier 1) Situation des anciens FSNA (1958-1971) (d.2) organisation et encadrement des camps pour anciens FSNA (1962-1963) ; (d.3) encadrement des chantiers de forestage pour anciens FSNA (1962-1963).
- Militaires"hors cadre": mise en position"hors cadre"d'officiers en place dans les administrations civiles ou en poste à l'étranger (1950-1957).
- Militaires"hors cadre"nominations et administration des militaires en place en position hors cadre (1954-1970).
- Militaires"hors cadre"; retenues pour pension (1951-1967).
- Militaires inaptes physiquement à servir en Afrique du Mord ou en Extrême-Orient (1947-1960).
- (Dossier 1) Militaires mis â la disposition de l'Organisation des Nations Unies (O.N.U.), (d.2) de l'O.T.A.N. (1948-1966). (Dossier 3) Ministère de la France d'Outre-Mer : attributions militaires (1945-1953).
- Militaires nord-africains. (Dossier 1) Gestion, engagements et rengagements de militaires d'origine nord-africaine, avancement et droit au commandement de militaires nord-africains (1947-1963) ; (d.2 à 5) militaires marocains ou tunisiens de l'armée française transférés à l'armée royale marocaine ou à l'armée tunisienne (1956-1964); (d.6 et 7) militaires marocains ou tunisiens servant dans l'armée française (1956-1963).
- (Dossier 1) Militaires vietnamiens ; recrutement de ressortissants vietnamiens résidant en France au profit de l'armée vietnamienne (1952-1919).
- (Dossier 2) Mineurs de fond mis à la disposition des Houillères et Charbonnages de France (1957).
- (Dossier 3) Mise à la retraite de militaires atteints d'infirmités graves (1950-1955).
- (Dossier 4) Mission militaire de coopération technique au Maroc ; rapports d'activités, effectifs (1964-1971).
- (Dossier 1) Mission militaire de liaison et de coordination en Algérie ; organisation et fonctionnement (1962-1964); (d.2) mission militaire française d'instruction près le gouvernement Lao : effectifs du bureau militaire (1967-1970).
- Moral : règles d'établissement et exploitation des rapports sur le moral de l'armée de Terre (1965-1967).
- Moral des jeunes officiers : enquêtes et études sur le comportement des jeunes officiers (1969-1972).
- Musiques militaires ; organisation (1945-1972).
- Mutations des officiers (1963-1970).
- Mutations des PFAT (1964-1970).
- Mutations des personnels militaires (1961-1967)
- Mutations des sous-officiers (1964-1970).
- Notation des officiers d'active (1961-1972).
- (Dossier 4) Notation des officiers de réserve et exécution des travaux d'avancement de ces personnels (1955-1962).
- Notation des sous-officiers (1961-1972).
- (Dossier 1) Officiers d'administration : statut (1970-1971); (d.2) officiers de justice militaire : conditions de recrutement et d'avancement (1947-1951).
- (Dossier 3) Officiers de réserve à titre étranger (1946-1969).
- Officiers de réserve du service d'Etat-Major : administration (1949 1972).
- (Dossier 1) Officiers de réserve mis à la disposition de l'armée vietnamienne : emploi d'officiers de réserve français de l'armée de Terre pour l'encadrement de l'armée vietnamienne dans le cadre du Pacte d'assistance militaire franco-vietnamien (1949-1954)
- (Dossier 2 et 3) Officiers de réserve servant au titre des affaires algériennes (1956-1963).
- Officiers de réserve servant en situation d'activité ; recrutement, effectifs, contrats de longue durée, reclassement dans le secteur civil des ORSA"carrière-courte"(1954-1972).
- Officiers de réserve servant en situation d'activité. (Dossier 1) Statut, gestion des ORSA (1960-1972) ; (d.2) admission ou maintien d'officiers de réserve en situation d'activité (1954-1958); (d.3) rapatriement anticipé et intégration dans l'armée active des officiers de réserve servant en situtation d'activité en Indochine (1954-1955).
- (Dossier 1) Officiers du service des affaires militaires musulmanes : effectifs, affectations (1954-1957,1963).
- (Dossier 2) Officiers déserteurs (1960-1963).
- (Dossier 3) Officiers du service d'assistance technique aux musulmans algériens (1963-1964).
- (Dossier 4) Officiers du service des affaires algériennes (1955-1961).
- (Dossier 5) Officiers en non-activité : projet de loi relatif aux droits et aux obligations des officiers de l'armée active en non-activité par suppression d'emploi ou licenciement de corps (1948-1953); (d.6) officiers en non-activité ; avancement, statut (1951-1958).
- (Dossier 7) Officiers espagnols de l'"Unité basque"engagée dans le secteur de la Pointe de Grave (1945).
- Officiers français de souche nord-africaine. (Dossier 1) Accession des français musulmans d'Algérie, des marocains et des tunisiens au grade d'officier (1947-1959) ; (d.2) préparation d'un travail exceptionnel d'avancement en faveur des officiers F.S.N.A. (1958-1959).
- Officiers F.S.N.A. (Dossier 1) Recrutement et avancement exceptionnel en application des dispositions de la loi sur la promotion musulmane (1959-1961); (d.2) statut et mutations des officiers et sous-officiers F.S.N.A. (1959-1962); (d.3) intégration dans l'armée active des officiers de réserve français musulmans d'Algérie (1957-1960).
- (Dossier 1) Officiers indigènes : statut des officiers servant à titre autochtone, projet de décret (1949-1956); (d.2) africanisation des cadres des troupes coloniales, valorisation des cadres africains (1955-1957).
- (Dossier 3) Officiers des services des affaires indigènes : dossier récapitulatif des principales dispositions législatives et réglementaires relatives au recrutement et au statut des officiers des services des affaires indigènes de l'Afrique du Nord et du service des affaires algériennes (1844-1957).
- (Dossier 4) Officiers nord-africains ; promotion, gestion d'officiers français musulmans d'Algérie, marocains ou tunisiens (1952-1956).
- (Dossier 1) Officiers généraux : dispositions relatives à la situation des officiers généraux (1947-1958); (d.2) officiers généraux : gestion du personnel des officiers généraux, besoins, promotions, avancement (1955-1968).
- (Dossier 3) Officiers professionnellement"insuffisants"élimination des officiers profesionnellement"insuffisants"par les voies statutaires normales (1948-1961) ; (d.4) officiers profesionnellement"insuffisants": mise à la retraite (1954-1958).
- (Dossier 1) Officiers résistants-déportés : établissement de leur liste (1969).
- (Dossiers 2 et 3) Officiers retraités maintenus en service dans certains emplois : instructions, possibilités d'emploi offertes (1951-1957).
- Officiers subalternes : cours et stages (1958-1972).
- Officiers techniciens : recrutement, statut (1961-1972)
- (Dossier 1) Officiers volontaires pour servir en A.F.N."encadrement des unités et services, réglementation du séjour en A.F.N. de ces personnels (1945-1956).
- (Dossier 2) Organisation du traité de l'Atlantique Nord : documentation (1956-1966).
- Organisation territoriale : organisation des régions militaires, attributions du commandement militaire territorial, rapport du contrôle général des armées sur le rôle des délégués militaires départementaux (1952-1972).
- (Dossiers 1 et 2) Orientation des officiers : bilans de carrière, information et orientation des officiers (1968-1972).
- (Dossier 3) Pécule des officiers de réserve : services à prendre en compte pour l'attribution de ce pécule (1953-1962).
- Pensions des personnels militaires. (Dossiers 1 et 2) Instructions relatives à la constitution des dossiers de pensions : fiches de documentation, analyses, questions écrites, éléments de réponse (1947-1957); (d.3) conditions d'obtention des pensions : réforme du code des pensions civiles et militaires, projet de loi, bénéfices de campagnes (1958-1962); (d.4) réforme de l'attribution et majoration des pensions (1956-1966).
- (Dossier 1) Pensions des militaires F.S.N.A. : droits en matière de pension des militaires F.S.N.A. de carrière ou servant sous contrat (1962); (d.2) pensions des P.F.A.T, (1949-1959); (d.3) correspondances relatives aux pensions (1963-1972).
- (Dossier 1) Perfectionnement des officiers supérieurs : organisation des cycles de perfectionnement (1964-1966).
- (Dossier 2) Permissions des personnels militaires, active et réserve (1950-1972).
- Personnels non-officiers sous contrat : refonte du système de formation des personnels non-officiers sous contrat (1968-1973).
- Pertes en A.F.N. (Dossier 1) Etats récapitulatifs des pertes en A.F.N. (août 1954-17 février 1956); (d.2) états numériques mensuels des pertes officiers et sous officiers F.S.E. et F.S.N.A. en A.F.N. (octobre 1955-janvier 1963).
- Pertes en A.F.N. : états hebdomadaires des pertes (octobre 1955-22 mai 1959).
- Pertes en A.F.N. (Dossier 1) Graphiques sur les pertes officiers et sous-officiers en A.F.N. (octobre 1955-janvier 1963); (d.2) listes nominatives des officiers et sous-officiers décédés en A.F.N. depuis le 1er janvier 1955 (février-juin 1956).
- Pertes en Algérie : états hebdomadaires des pertes en Algérie, 28 octobre 1955-28 décembre 1956, 11 mai-2 août 1957, 28 décembre 1957 26 décembre 1958, 3 au 30 janvier 1959, 23 mai 1959-16 novembre 1962 (1955-1962).
- (Dossier 1) Pertes au Maroc : états hebdomadaires des pertes au Maroc, 29 octobre 1955-28 décembre 1956, 11 mai-2 août 1957, 28 décembre 1957 - 19 décembre 1958, 3 au 9 janvier 1959 (1955-1959). (Dossier 2) Pertes en Tunisie : états hebdomadaires des pertes en Tunisie : 29 octobre 1955-28 décembre 1956, 11 mai-2 août 1957, 4 janvier-19 décembre 1958, 17 au 30 janvier 1959.
- Plans annuels des mutations (1968-1972)
- Plans de gestion des effectifs officiers, sous-officiers et P.F.A.T, (1970-1972).
- (Dossier 1) Port du galon (1969-1972).
- (Dossier 2) Poste aux armées : organisation (1946-1972).
- (Dossier 3) Prévoyance militaire : travaux et rapport de la commission chargée de rechercher une solution au problème de la couverture des risques encourus par les militaires (avril-juin 1958).
- (Dossier 4) Primes de qualification attribuées aux officiers (1963-1972).
- Prise de rang (1948-1972).
- (Dossier 1) Prisonniers de guerre évadés (1941-1965); (d.2) prisonniers de guerre libérés : situation (1940-1946) ; (d.3) prisonniers de guerre libérés ; régularisation des droits à solde (1952-1964) ; (d.4) prisonniers de guerre libérés : réintégration dans l'armée active (1944-1945).
- Promotions à titre posthume : nominations et promotions de militaires décédés au cours de la guerre 1939-1945, décédés en captivité ou disparus en Extrême-Orient, ayant participé aux opérations de maintien de l'ordre en Algérie (1944, 1950-1960).
- Promotions des officiers d'active (1964-1971).
- (Dossier 1) Protection civile : organisation des formations, statut des personnels (1957-1969).
- (Dossier 2) Pyramide des grades ; études, répartition par cadres et par grades des effectifs budgétaires (1955-1963)
- (Dossier 1) Rapatriement de militaires en service à l'étranger (1945-1967) ; (d.2) rapatriés d'Algérie (1963-1970) ; (d.3) rappel à l'activité d'officiers d'active en non-activité (1954-1962) ; (d.4) rappel sous les drapeaux d'officiers de réserve et sous-officiers de réserve (1956-1963).
- (Dossier 1) Rappels d'ancienneté (1954-1965) (d.2) rapports d'inspection d'unités (1964-1968).
- Rapports du contrôle général des armées (1968-1970).
- Rapports du contrôle général des armées (1970-1972).
- (Dossier 1) Reclassement dans la vie civile de certains militaires dégagés des cadres ou retraités (1949-1952); (d.2) reclassement dans la vie civile des anciens militaires nord-africains (1949-1952).
- Reclassement d'officiers dans la fonction publique : application de l'article 5 de la loi 63-1333 du 30 décembre 1963 relatif au reclassement des officiers dans les administrations de l'Etat, les collectivités locales ou les établissement publics n'ayant pas de caractère industriel ou commercial : procès-verbaux de la commission d'orientation et d'intégration (1964-1970).
- Reclassement d'officiers dans la fonction publique (1969-1972)
- Reclassement d'officiers dans le secteur privé : réglementation (1953-1972).
- Reclassement d'officiers dans le secteur privé : stages d'initiation aux affaires (1960-1970).
- Reclassement d'officiers dans les services de l'éducation nationale (1965-1971).
- (Dossier 1)"Recrutement des effectifs militaires : projet de loi (1945-1952) ; (d.2) recrutement des intendants militaires (1953-1958).
- Recrutement des officiers d'active. (1959-1972).
- Recrutement des officiers d'administration et des officiers du cadre des adjoints administratifs et techniques des services (1949-1963).
- (Dossier 1) Recrutement des officiers de réserve (1966) ; (d.2) recrutement des officiers de réserve du service de l'intendance (1951-1954).
- (Dossier 3) Recrutement des officiers français de souche nord-africaine (F.S.N.A.) (1955-1958).
- (Dossier 4) Recrutement des P.F.A.T. pour le service de 1 'action sociale : utilisation de P.F.A.T. pour former des équipes médico-sociales en A.F.N. (1951-1972).
- (Dossier 5) Règles d'affectation des personnels (1967).
- (Dossier 6) Réintégration de fonctionnaires révoqués par Vichy : instruction générale relative à l'application de l'ordonnance du 29 novembre 1944 (1944-1945).
- Revalorisation de la condition militaire (1953-1963).
- (Dossier 1) Sécurité sociale des militaires (1953-1966)
- (Dossier 2) Séjours Outre-Mer : réglementation (1952-1972).
- (Dossier 1) Service de l'intendance : organisation (1968-1972).
- (Dossier 2) Service de santé : organisation des formations (1970-1972)
- (Dossier 3) Service des essences des armées : organisation (1941-1972)
- (Dossier 4) Service des poudres : organisation (1947-1966).
- (Dossier 1) Service du matériel : organisation (1945-1972).
- (Dossier 2) Service du recrutement : organisation (1945-1966).
- (Dossier 1) Service militaire : projets de loi, réglementation (1945-1972) ; (d.2) service national : dispositions générales (1965-1972) ; (d.3) service national féminin (1971-1972).
- (Dossier 1) Service militaire adapté (SMA) aux Antilles-Guyane, à la Réunion et en Nouvelle-Calédonie (1962-1966,1972) ; (d.2) service militaire des Polytechniciens (1955-1967).
- Situation d'encadrement en officiers (1967-1972).
- Situations d'encadrement en personnels féminins de l'armée de Terre (PFAT) (1967-1970).
- Situations d'encadrement en sous-officiers (1967-1970).
- Situations des effectifs officiers (1963-1970).
- Situations des effectifs PFAT (1962-1969).
- Situations des effectifs sous-officiers (1959-1964, 1970-1972).
- (Dossier 1) Soldes : reclassement et revalorisation des rémunérations des militaires (soldes, pensions, primes, indemnités diverses) (1948-1972) (d.2) soldes des officiers de réserve (1958-1961).
- (Dossier 1) Sous-officiers des services : recrutement latéral (1955-1972) ; (d. 2) sous-officiers des troupes coloniales en service dans des formations métropolitaines (1956-1960, 1965-1966).
- (Dossier 1) Sous-officiers du service des affaires algériennes (1954-1962) ; (d.2) sous-officiers du service du génie : recrutement (1945-1972) ; (d.3) sous-officiers invalides : maintien en activité (1954-1962).
- (Dossier 1) Soutien en effectifs des systèmes d'armes ; enquête du contrôle général des armées (1968-1969).
- (Dossier 2) Stages d'avancement des officiers de réserve (1960-1965); (d.3) stages des futurs chefs de corps (1968-1972).
- (Dossier 1) Statut des déportés et internés de la Résistance (1949-1954).
- (Dossier 2) Statut des militaires français mis à la disposition de l'armée vietnamienne (1949-1955).
- (Dossier 3) Statut des militaires F.S.N.A. (1947-1963).
- (Dossier 4) Statut des militaires nord-africains ; algériens, marocains, tunisiens (1951-1958).
- Statut des officiers d'active, réforme des corps d'officiers (1952-1972).
- (Dossier 1) Projet de loi tendant à fixer le statut des officiers de réserve de l'armée de terre (1952-1959).
- (Dossier 2) Statut des officiers italiens (1952-1954). (Dossier 3) Statut des officiers indigènes (1952-1954)
- (Dossier 4) Statut des personnels de l'armée de l'Air (1949-1953).
- (Dossier 5) Statut des personnes dans l'Union française (1948-1952)
- Statut des personnels féminins de l'armée de terre (1945-1952).
- Statut des P.F.A.T. : élaboration du décret du 15 octobre 1951, modifications (1946-1961).
- Statut des P.F.A.T. (Dossier 1) Intégration des personnels féminins de statut colonial dans les cadres statutaires (1954-1957); (d.2) statuts (1952-1967); (d.3) reclassement des P.F.A.T. (1956-1963); (d.4) reconnaissance du grade de F.F.I. des P.F.A.T. (1955-1956); (d.5) relève en Indochine des P.F.A.T. (1954-1955).
- Statut des P.F.A.T. : révision des statuts, augmentation des effectifs, transfert de postes masculins en postes féminins (1965-1972).
- Statut des personnels militaires : commission d'étude de la structure des cadres des armées et du statut des personnels militaires, rapports des quatre sous-commissions (1948-1959)
- Statut des personnels militaires : projets et études diverses (1946-1970)
- Statut des personnels militaires : loi de 1972 (1971-1972).
- Statut des sous-officiers de carrière (1948-1952).
- (Dossier 1) Statut des sous-officiers de réserve (1958-1963).
- (Dossiers 2 et 3) Supplétifs nord-africains : validation des services des formations supplétives nord-africaines (1948-1964).
- (Dossier 4) Sursis d'incorporation (1959-1962).
- (Dossier 5) Tableaux d'effectifs et de dotations : règles d'établissement des T.E.D. (1967-1971).
- (Dossier 6) Techniciens militaires création du cadre des techniciens (1971-1972); (d.7) techniciens militaires statut (1972)
- Temps de commandement (1957-1972).
- Tenue des dossiers des personnels militaires, notamment officiers et sous-officiers (1951-1968).
- Tours de départ pour les théâtres d'opérations extérieures : désignation, sursis, exemptions accordées aux chargés de famille (1947-1955).
- (Dossier 1) Territoire français des Afars et des Issas (T.F.A.I.) : exploitation du rapport de fin de commandement du général commandant supérieur des forces armées du T.F.A.I. (1969).
- (Dossier 2) Train : organisation des formations du train (1967-1968).
- (Dossiers 3 à 5) Transmissions : gestion des personnels et organisation des formations (1942-1971).
- Troupes aéroportées : gestion des personnels (1957-1969).
- Troupes aéroportées : organisation des formations (1964-1972)
- Troupes de marine : organisation des formations (1965-1972).
- (Dossier 1)"Union nationale des officiers de réserve": éléments de réponse aux voeux émis par l'U.N.O.R. (1947-1952).
- (Dossier 2)"Unités territoriales"(U.T.) en Afrique du Nord : administration des personnels (1955-1966)
- (Dossier 1) Validation des périodes passées au service du travail obligatoire : S.T.O., extension do statut des réfractaires et du statut des personnes contraintes au travail en pays ennemi aux Alsaciens-Lorrains et aux étrangers naturalisés français (homologation des services effectués au titre du S.T.O.) (1950-1964)
- (Dossier 1) Validation des services des personnels féminins de l'armée de terre (1951-1963).
- (Dossier 2) Organisation d'un cadre de vétérinaires auxiliaires de réserve (1955).
- (Dossier 3) Statut des vétérinaires-biologistes (1963-1972)
- DOSSIERS D'ETUDES classés dans l'ordre alphabétique des rubriques
- État-Major de l'Armée de Terre (1945-1972): Tome 3: Troisième buraeau ARMET, Directions, inspections et services rattachés au EMAT
Last modification on 13/06/2022
Format Physique Vincennes
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