Conditions d’accès
Librement accessible.
Conditions d'utilisation
Librement reproductible.
Description physique
Autres instruments de recherche
Non.
Voir dans l’inventaire
Notificación de archivo
Ordonnance du Roi (Marine, 1779).
Fechas
1779-Présentation du contenu
Le fonds se compose d'une ordonnance du roi de l'imprimerie royale datant de 1779 " concernant les reprises faites par les vaisseaux, frégates et autres bâtimens de sa Majesté ".
Última modificación el 25/07/2022
Format Physique Avenue de Paris, Vincennes
Lien copié: http://www.servicehistorique.sga.defense.gouv.fr/es/node/1481471