Cote
DE 2020 PA 93
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Conditions d’accès
Librement accessible.
Conditions d'utilisation
Librement reproductible.
Description physique
Autres instruments de recherche
Non.
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Notice d’archives
Ordonnance du Roi (Marine, 1779).
Dates
1779-Présentation du contenu
Le fonds se compose d'une ordonnance du roi de l'imprimerie royale datant de 1779 " concernant les reprises faites par les vaisseaux, frégates et autres bâtimens de sa Majesté ".
Dernière modification le 25/07/2022
Format Physique Avenue de Paris, Vincennes
Lien copié: http://www.servicehistorique.sga.defense.gouv.fr/ark/1481471