Conditions d’accès

Librement accessible.

Conditions d'utilisation

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Description physique

0,001 ml.

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Non.

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Notice d’archives

Ordonnance du Roi (Marine, 1779).

Dates

1779-

Présentation du contenu

Le fonds se compose d'une ordonnance du roi de l'imprimerie royale datant de 1779 " concernant les reprises faites par les vaisseaux, frégates et autres bâtimens de sa Majesté ".

Dernière modification le 25/07/2022

Format Physique Avenue de Paris, Vincennes