(Dossier 1) Documentation sur Guy Forzy, chargé de la délégation aux rapatriés dans le gouvernement Juppé (1995-1997).

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(Dossier 1) Documentation sur Guy Forzy, chargé de la délégation aux rapatriés dans le gouvernement Juppé (1995-1997).

(d.2) Travaux de la commission Barbeau, constituée pour l'étude des mesures à prendre en faveur des anciens supplétifs rapatriés d'Algérie (1972-1973).

(d.3) Curriculum vitæ de harkis postulant à des emplois.

(d.4) Renseignements sur l'Association des Français rapatriés d'origine nord-africaine en Allemagne (1994).

(d.5) Assimilation à des services militaires et reconnaissance comme unité combattante de la Force de police auxiliaire (1962-1988).

(d.6) Note sur les organismes consultatifs mis en place au profit des rapatriés d'origine musulmane.

(d.7) Problème du logement des rapatriés, rôle de la Société nationale de construction de logements pour les travailleurs, la Sonacotra (1993).

(d.8) Accès des anciens supplétifs au territoire algérien (1987-1993).

(d.9) Mesures anciennes prises en faveur des R.O.N.A. (1973-1994).

(d.10) Résorption de la cité Sonacotra Saint-Salvaire à Narbonne (1987-1993).

(d.11) Historiques de la présence française en Algérie.

(d.12) Circulaires du ministre des Affaires sociales et de l'intégration relatives à la politique d'intégration en faveur des R.O.N.A. (1991-1993).

(d.13) Programme du R.P.R. en faveur de la communauté française de confession islamique (1992-1993).

(d.14) Bilans de l'action des pouvoirs publics en faveur des R.O.N.A.

(d.15) Dossier de déplacement à Dole (Jura) de Roger Romani, pour rencontrer des représentants des Pieds Noirs et des Français musulmans (1994).

(d.16) P.-V. de l'assemblée générale de l'Union nationale des travailleurs français musulmans d'origine nord-africaine et leurs amis (1992).

(d.17) Prix de la Fondation Maréchal Leclerc de Hauteclocque en l'honneur des harkis (1994).

(d.18) Lettre du maire de Fuveau (Bouches-du-Rhône) concernant les problèmes de la communauté harkie dans sa ville (1993).

(d.19) Dossier de demande de subvention de la ville de Manosque pour la réhabilitation du quartier des Grands-Prés (1994).

(d.20) Considérations sur le coût du rapatriement des Français musulmans rapatriés.

(d.21) Renseignements sur l'association Recours-France (1995).

(d.22) Mouvements d'assistance et de défense des rapatriés musulmans d'Afrique du Nord (1993).

(d.23) Projet de Centre de préformation professionnelle pour jeunes Algériens à Chantenay-Saint-Imbert (Isère) (1972).