(Dossier 1) Renseignements et adresses d'associations d'anciens combattants (1993).

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(Dossier 1) Renseignements et adresses d'associations d'anciens combattants (1993).

(d.2) Les Problèmes de l'immigration, par Robert Vaubon (1983). Projet de mémorial national des Français d'outre-mer (1986-1987). Budget du secrétariat d'Etat aux rapatriés, bilans, orientations et projets (1987-1991). Coupures de presse relatives aux harkis (1991). Plan départemental en faveur des R.O.N.A. (1991). Documents adressés au ministère des Affaires sociales et de l'intégration par le conseiller pour les affaires sociales près l'ambassade de France en Algérie (1992).

(d.3) Les Dangers du fondamentalisme musulman : conférence du Docteur Hassan Aghilipour (s.d.).

(d.4) Documents émanant des Renseignements généraux sur les français musulmans (1987).

(d.5) Coupures de presse sur les harkis (1987).

(d.6) Occupation de la mairie de Saint-Laurent-des-Arbres par des jeunes harkis (1991).

(d.7) Bilans et articles sur les mesures prises en faveur des harkis (1991-1993).

(d.8) Risque de troubles à l'ordre public suite à l'homicide d'un jeune rapatrié (1994). Grèves de la faim de quatre fils de harkis (1994). Poursuites judiciaires à l'encontre de M. Pélican, rapatrié d'Algérie, pour aide au séjour de personnes en situation irrégulière (1993).

(d.9) Événements du 4 octobre 1990 à Agen. Marche Avignon-Paris des jeunes harkis (1987).

(d.10) Grève de la faim de Carcassonne (1986).

(d.11) Marche Arles-Metz de neuf harkis (1988).

(d.12) Allocation de crédits à des familles de harkis (1995).

(d.13) Renseignements sur différentes personnalités en relation avec les harkis.

(d.14) Documentation sur la législation relative à l'indemnisation des rapatriés.

(d.15) Inhumation des Français de religion islamique (1991).

(d.16) Réintégration dans la nationalité française des harkis (1974-1993).

(d.17) Documentation sur le Conseil national des Français musulmans (1996).

(d.18) Situation des personnes en clandestinité et en exil lors des événements d'Algérie (1997).

(d.19) Études, notes, témoignages sur la politique menée en faveur des R.O.N.A., les accords d'Évian, les événements du 5 juillet 1962 à Oran, le service national et l'intégration des immigrés, la libre circulation des musulmans français entre la France et l'Algérie (1975-1996).