Conditions d’accès
Archives publiques
La communication des documents s’effectue selon la législation en vigueur (code du Patrimoine, art. L.213-1 à L.213-3) fixant les délais de communicabilité des documents et les possibilités de dérogation.
Conditions d'utilisation
La reproduction des documents s’effectue selon leur état de conservation. Il est possible d’obtenir des photocopies et des numérisations.
Description physique
Les documents sont pour la plupart en bon état.
Inventarios
Direction régionale de l'Ouest (DAO) : documents concernant l'aéronautique et la Marine (1945-1973)
Fechas
1945-1974Présentation du contenu
Ce fonds concerne le suivi de la production de matériels aéronautiques (avions Transall C-160, Nord 262, Vautour, Flamant, Mistral, équipements de vol) et navals (bâtiments de débarquement, avisos, bâtiments de servitude, escorteurs, croiseurs, bâtiments de ligne, ravitailleurs, sous-marins, torpilleurs, contre-torpilleurs) français ou étrangers. Il est constitué de bulletins techniques, de décisions ministérielles, de notes techniques, de spécifications techniques, de clauses techniques, de fiches de réception, de nomenclatures, de rapports d'études, de notices techniques.
L'inventaire précise :
- Le numéro de cartons
- Les dates extrêmes des documents
- La désignation des documents.
Service de la Surveillance de l'Armement, Direction Régionale de l'Ouest (NANTES)
Châtellerault
Última modificación el 17/01/2022
