Conditions d’accès

Archives publiques

La communication des documents s’effectue selon la législation en vigueur (Code du Patrimoine, art. L.213-1 à L.213-3) fixant les délais de communicabilité des documents et les possibilités de dérogation.

Conditions d'utilisation

La reproduction des documents s’effectue selon leur état de conservation. Il est possible d’obtenir des photocopies et des numérisations.

Description physique

Les documents sont pour la plupart en bon état

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Inventory

Armement aéronautique : Etablissement aéronautique de Paris (1939-1978)

Dates

1939-1979

Présentation du contenu

La collection est composée de documents techniques et administratifs portant sur différents aéronefs (avions et hélicoptères). Elle est constituée de dossiers d’affaire, de correspondance, de marchés, de rapports d’essais, de comptes rendus, de notices, de guides. Elle concerne également le fonctionnement et l’organisation de la Direction des Constructions Aéronautiques.

  • L'inventaire précise les numéros de cartons, les dates et désignation
Provenance

Etablissement Aéronautique de PARIS

Organisme responsable de l'accès

Châtellerault

Last modification on 04/11/2021