Conditions d’accès

Documents librement communicables à l'expiration d'un délai de 50 ans sous réserve de déclassification (art. L 213-2 du Code du patrimoine)

Conditions d'utilisation

Reproduction sur autorisation.

Description physique

11 mètres linéaires, 135 articles.

Classement

Classement par ordre chronologique par CEMA, puis thématique.

Export PDF de l'IR

Inventory

Cabinet du chef d'état-major des Armées.

Dates

1963-1998

Last modification on 22/11/2019