Conditions d’accès

LES INFORMATIONS ENREGISTREES DANS LA BASE DE DONNEES AGAPE SONT DESTINEES AUX PERSONNELS DU CAAPC AYANT BESOIN D'EN CONNAITRE. LE LECTEUR NE PEUT PAS ACCEDER DIRECTEMENT AUX INFORMA TIONS, IL DOIT DONC SAISIR LE CENTRE POUR CONNAITRE LES DOSSIERS INDIVIDUELS CONSERVES.

Description physique

Le fonds après classement consiste en 0,65 mètre linéaire d'archives collectives définitives, conservées dans 5 boîtes de type Cauchard et 1 boîte de grand format, et en 0,25 mètre linéaire de dossiers individuels, conservés dans 2 boîtes de type Cauchard. Le fonds comporte 51 dossiers individuels de personnels de l'Atelier de construction de Besançon repliés à Saint-Fons près de Lyon. Les dossiers individuels, cotés 2016 ZO 26, sont enregistrés dans la base de données AGAPé (Application de gestion des archives de personnels) et ne sont pas listés dans le présent répertoire (cf § 4 conditions d'accès).

Classement

Le fonds a été classé de manière thématique par l'archiviste : suivi des effectifs puis calcul des rémunérations.