Cote
FR SHD-CAAPC - 2011 ZO 109
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Conditions d’accès
LES INFORMATIONS ENREGISTREES DANS LA BASE DE DONNEES AGAPE SONT DESTINEES AUX PERSONNELS DU CAAPC AYANT BESOIN D'EN CONNAITRE. LE LECTEUR NE PEUT PAS ACCEDER DIRECTEMENT AUX INFORMA TIONS, IL DOIT DONC SAISIR LE CENTRE POUR CONNAITRE LES DOSSIERS INDIVIDUELS CONSERVES.
Description physique
Le fonds après classement consiste en 59 mètres linéaires d'archives définitives et 96 mètres linéaires d'archives intermédiaires. Ces archives sont conservées dans 1260 cartons et boites d'archives. Le fonds comporte 17347 dossiers individuels définitifs et 4427 dossiers individuels intermédiaires (cf. § 3 éliminations). Les dossiers individuels sont enregistrés dans la base de données AGAPé (Application de gestion des archives de personnels) et ne sont pas listés dans le présent répertoire (cf § 4 conditions d'accès).
Classement
Le fonds des archives collectives a été classé de manière thématique par l'archiviste : embauche et radiation des personnels, accidents du travail, rémunération. Les fiches nominatives des personnels embauchés durant la seconde guerre mondiale sont consultables à partir de la base de données AGAPé. Elles sont rangées dans les boîtes DD 773 à DD 779 et DD 781 à DD 787.
Inventory
Gestion du personnel de l'Atelier de fabrication de Toulouse (ATE).
Dates
1871-1990Présentation du contenu
Le fonds traité dans ce répertoire numérique concerne la gestion des personnels de l'ATE. Il comprend des dossiers individuels de personnels et des archives collectives (registres, listes et états). Les dossiers individuels de personnels concernent 11979 hommes et 5368 femmes nés entre 1845 et 1975, soit 14273 ouvriers, 521 fonctionnaires, 235 contractuels, 8 militaires et 2310 autres personnels civils (apprentis, stagiaires...ou agents pour lesquels l'archiviste n'a pas pu, compte-tenu des documents à sa possession, déterminer le statut), qui ont travaillé entre 1875 (date d'embauche au ministère de la Défense) et 2006 (date de radiation). Le fonds comprend également deux fichiers nominatifs. L'un concerne des personnels féminins, l'autre des personnels masculins embauchés durant la seconde guerre mondiale. Les fiches ont été numérisées.
Atelier de fabrication de Toulouse
Châtellerault
Des éliminations ont été réalisées. Elles concernent les documents contenus dans les dossiers individuels dont la durée d'utilité administrative est écoulée et qui ne présentent pas d'intérêt historique (convocations, demandes de mutation, relevés de congés, ...), ainsi que les bulletins individuels de paie et les doubles de bordereaux de paie. Des archives collectives ne présentant pas d'intérêt historique ont également été éliminées. Néanmoins, des états des salaires et cotisations ont été conservés à titre de témoignage. Ces éliminations représentent environ 562 mètres linéaires. 4427 dossiers, soit 96 mètres linéaires de documents, dont la DUA n'est pas écoulée seront éliminés progressivement entre 2013 et 2090. A terme, 658 mètres linéaires d'archives auront donc été éliminés. Le fonds sera alors constitué d'environ 59 mètres linéaires d'archives conservés pour la recherche historique.
Site internet Nexter —Wikipédia :Claude LARRONDE : La naissance de l'Arsenal de Tarbes - Edition 2002.
Les archives ont été versées au Centre des archives de l'armement et du personnel civil par l'Atelier de fabrication de Toulouse entre 1974 et 1988 et par le Centre de Toulouse de Giat Industries entre 1992 et 2006. Des dossiers individuels ont également été versés au CAAPC par l'Etablissement central de soutien de la Délégation générale pour l'armement en 1998 et 2002. Les 3 registres de contrôle nominatif par profession portant la cote 2011 ZO 109 1 ont été restaurés en 2011. En 2012, 4 registres de salaires et cotisations retraite ont été restaurés. Ils portent les cotes 2011 ZO 109 14/11 et 2011 ZO 109 14/12.
SOURCES COMPLEMENTAIRES
- Série 3 H 11 - Répertoire n° 322 version d'octobre 2009 : collection de documents administratifs de l'Atelier de fabrication de Toulouse (1953-1978)
- Série 1 H 1 – Répertoire n° 789 de juin 2001 : archives du cabinet de la Direction des armements terrestres (1911-1993).
Last modification on 19/11/2019
