Conditions d’accès

LES INFORMATIONS ENREGISTREES DANS LA BASE DE DONNEES AGAPE SONT DESTINEES AUX PERSONNELS DU CAAPC AYANT BESOIN D'EN CONNAITRE. LE LECTEUR NE PEUT PAS ACCEDER DIRECTEMENT AUX INFORMA TIONS, IL DOIT DONC SAISIR LE CENTRE POUR CONNAITRE LES DOSSIERS INDIVIDUELS CONSERVES.

Description physique

Le fonds après classement consiste en 16,49 mètres linéaires d'archives collectives définitives, conservés dans 61 boîtes de type Cauchard, 31 boîtes à fiches et 7 grandes boîtes à registres, et 268 mètres linéaires de dossiers individuels. Le fonds comporte 40862 dossiers individuels. Ces dossiers individuels, cotés AP, sont enregistrés dans la base de données AGAPé (Application de gestion des archives de personnels) et ne sont pas listés dans le présent répertoire (cf § 4 conditions d'accès).

Classement

Le fonds a été classé de manière thématique par l'archiviste :

• effectifs (suivi des embauches, mutations et radiations des personnels)
• médecine de prévention
• rémunération