Cote
FR SHD-CAAPC - 2012 ZO 152
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Conditions d’accès
LES INFORMATIONS ENREGISTREES DANS LA BASE DE DONNEES AGAPE SONT DESTINEES AUX PERSONNELS DU CAAPC AYANT BESOIN D'EN CONNAITRE. LE LECTEUR NE PEUT PAS ACCEDER DIRECTEMENT AUX INFORMA TIONS, IL DOIT DONC SAISIR LE CENTRE POUR CONNAITRE LES DOSSIERS INDIVIDUELS CONSERVES.
Description physique
Le fonds après classement représente en 2,50 mètres linéaires d'archives collectives. Ces archives sont conservées dans 13 boîtes.
Classement
Le fonds a été classé thématiquement et chronologiquement par l'archiviste.
Inventory
Gestion du personnel de l'Atelier de chargement de Salbris (ASS)
Dates
1922-1987Présentation du contenu
Le fonds traité dans ce répertoire numérique concerne la gestion des personnels de l'ASS. Il comprend des archives collectives (correspondance, registres, listes).
Atelier de chargement de Salbris
Châtellerault
Des éliminations ont été réalisées. Elles concernent des archives collectives de rémunérations (états de paiement, registres de cotisation...) ne présentant pas d'intérêt historique et dont la durée d'utilité administrative (DUA) est écoulée. Ces éliminations représentent environ 1,15 mètre linéaire. Des dossiers individuels administratifs et de salaires sont enregistrés dans la base de données Agapé (Application de gestion des archives de personnel). Les archives éliminables dont la DUA n'est pas écoulée à la date de réalisation de cet instrument de recherche font l'objet de l'instrument de recherche n° 1041. Elles sont cotées 2012 ZO 154 1 à 3 et représentent 0,88 ml. Ces dernières seront éliminées en 2035.
Les archives sont issues de versements effectués au CAAPC par la société Giat- Industries centre de Salbris (ASS) en juillet 1991, le 21.06.1994 et le 01.12.1994 ainsi que par bordereau n°671 du 10.10.1994.
SOURCES COMPLEMENTAIRES
- Série 3 H 11 - Répertoire n° 322 version d'octobre 2009 : collection de documents administratifs de l'Atelier de fabrication de Toulouse (1953-1978)
- Série 1 H 1 – Répertoire n° 789 de juin 2001 : archives du cabinet de la Direction des armements terrestres (1911-1993).
Last modification on 19/11/2019
