Conditions d’accès

LES INFORMATIONS ENREGISTREES DANS LA BASE DE DONNEES AGAPE SONT DESTINEES AUX PERSONNELS DU CAAPC AYANT BESOIN D'EN CONNAITRE. LE LECTEUR NE PEUT PAS ACCEDER DIRECTEMENT AUX INFORMA TIONS, IL DOIT DONC SAISIR LE CENTRE POUR CONNAITRE LES DOSSIERS INDIVIDUELS CONSERVES.LA COMMUNICATION DES DOCUMENTS S'EFFECTUE EN SALLE DE LECTURE ET SELON LA LEGISLATION EN VIGUEUR FIXANT LES DELAIS DE COMMUNICABILITE DES DOCUMENTS ET LES POSSIBILITES DE DEROGATION : - CODE DU PATRIMOINE, LIVRE II, ARCHIVES ART. L 213-1, 213-2 ET 213-3.

Description physique

Le fonds après classement consiste en 6,46 mètres linéaires d'archives collectives définitives, conservés dans 9 boîtes de type Cauchard, 25 boites à fiches et 202 mètres linéaires de dossiers individuels. Le fonds comporte 26670 dossiers individuels. Les dossiers individuels, cotés AP, sont enregistrés dans la base de données AGAPé (Application de gestion des archives de personnels) et ne sont pas listés dans le présent répertoire (cf § 4 conditions d'accès). Des archives collectives ne présentant pas d'intérêt historique ont été éliminées. Ces éliminations représentent environ 433,25 mètres linéaires.

Classement

Le fonds a été classé de manière thématique par l'archiviste : - effectifs (suivi des embauches, mutations et radiations des personnels), - rémunération - médecine de prévention