Cote
FR SHD-CAAPC - 2013 ZO 26
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Conditions d’accès
LES INFORMATIONS ENREGISTREES DANS LA BASE DE DONNEES AGAPE SONT DESTINEES AUX PERSONNELS DU CAAPC AYANT BESOIN D'EN CONNAITRE. LE LECTEUR NE PEUT PAS ACCEDER DIRECTEMENT AUX INFORMA TIONS, IL DOIT DONC SAISIR LE CENTRE POUR CONNAITRE LES DOSSIERS INDIVIDUELS CONSERVES.
Description physique
Le fonds après classement représente 14,90 mètres linéaires d'archives définitives, dont 13,50 ml de dossiers individuels, conservés dans 108 cartons et 1,40 ml d'archives collectives, conservées dans 5 cartons et 3 cartons de grand format. 5 registres de grand format ont été conditionnés dans des pochettes. Le fonds comporte 1787 dossiers individuels définitifs et 79 dossiers individuels intermédiaires (cf. § 3 éliminations). Les dossiers individuels, cotés 2012 ZO 72, sont enregistrés dans la base de données Agapè et ne figurent pas dans le présent répertoire (cf. § 4 conditions d'accès).
Classement
Le fonds a été classé thématiquement et chronologiquement par l'archiviste. Les thèmes sont : les effectifs, la rémunération des personnels et la médecine de prévention.
Inventory
Gestion du personnel de la Direction des Constructions et Armes Navales de Dakar (DCAN)
Dates
1939-1979Présentation du contenu
Le fonds traité dans ce répertoire numérique concerne la gestion des personnels de la DCAN. Il comprend des dossiers individuels et des archives collectives (registres, listes, états...). Les dossiers individuels de personnels concernent 1549 hommes et 159 femmes nés entre 1865 et 1957, soit 1608 ouvriers, 28 fonctionnaires, 27 contractuels et 45 autres personnels civils (apprentis, stagiaires...ou agents pour lesquels l'archiviste n'a pas pu, compte-tenu des documents en sa possession, déterminer le statut), qui ont travaillé entre 1913 (date d'embauche au ministère de la Défense) et 1978 (date de radiation). Ces dossiers individuels concernent notamment des personnels recrutés localement ou ayant terminé leur carrière à la DCAN de Dakar. Le CAAPC conserve également 1046 dossiers de personnels, mutés d'établissements de la métropole, qui sont retournés dans leur port d'origine au terme du délai prévu d'affectation à la DCAN de Dakar. La liste de ces personnels peut être établie. En effectuant une requête à partir des informations enregistrées dans la base de données Agapè du CAAPC.
Direction des Constructions et Armes Navales de Dakar.
Châtellerault
Des éliminations ont été réalisées. Elles concernent les documents contenus dans les dossiers individuels dont la durée d'utilité administrative est écoulée et qui ne présentent pas d'intérêt historique (convocations, relevés des congés...). Des archives collectives de rémunération (états de paiement, registres de cotisation...) ne présentant pas d'intérêt historique et dont la durée d'utilité administrative (DUA) est écoulée ont également été éliminées. Ces éliminations représentent environ 4,83 mètres linéaires. 79 dossiers intermédiaires, dont la DUA n'est pas encore écoulée seront éliminés progressivement entre 2015 et 2059. A terme, 40 mètres linéaires d'archives auront donc été éliminés. Le fonds sera alors constitué d'environ 14,90 ml d'archives conservés pour la recherche historique.
Avant d'être versées au CAAPC, les archives étaient conservées sur le site de Dakar. Une partie a été temporairement conservée à Paris par l'Etablissement des Constructions et Armes Navales (ECAN) avant d'être versée au CAAPC.
Source complémentaires
- Série 2 I 9 – Répertoire 425 de janvier 2007 modifié en juin 2013 : collection de documents concernant les archives de l'ex service des constructions et armes navales de Dakar (1940- 1980)
- 262 V 1 A – Versement de la Direction centrale des constructions et armes navales en 1992 : microfiches
- 2008 ZO 137 – Versement de la Direction des constructions navales de Toulon du 30 septembre 2008 : microfiches et microfilms.
Last modification on 19/11/2019