Cote
FR SHD-CAAPC - 2011 ZO 66
See the classification frameworkHow does the classification framework work?
Conditions d’accès
LES INFORMATIONS ENREGISTREES DANS LA BASE DE DONNEES AGAPE SONT DESTINEES AUX PERSONNELS DU CAAPC AYANT BESOIN D'EN CONNAITRE. LE LECTEUR NE PEUT PAS ACCEDER DIRECTEMENT AUX INFORMATIONS, IL DOIT DONC SAISIR LE CENTRE POUR CONNAITRE LES DOSSIERS INDIVIDUELS CONSERVES.
Description physique
Le fonds après classement consiste en 9 mètres linéaires d'archives définitives et 13,20 mètres linéaires d'archives intermédiaires. Ces archives sont conservées dans 67 cartons (63 de petit format et 4 de grand format) et 132 boites d'archives. Le fonds comporte 3227 dossiers individuels définitifs et 724 dossiers individuels intermédiaires (cf. § 3 éliminations). Les dossiers individuels, cotés 2011 ZO 137, sont enregistrés dans la base de données AGAPé (Application de gestion des archives de personnels) et ne sont pas listés dans le présent répertoire (cf § 4 conditions d'accès).
Classement
Le fonds des archives collectives a été classé de manière thématique par l'archiviste : effectifs (embauche et radiation des personnels), gestion des carrières, médecine de prévention (accidents du travail et maladie), rémunérations et cotisations.
Inventory
Gestion du personnel de la Poudrerie Nationale de Vonges (PNV)
Dates
1914-1982Présentation du contenu
Le fonds traité dans ce répertoire numérique concerne la gestion des personnels de la PNV. Il comprend des dossiers individuels de personnels et des archives collectives (registres, listes et états). Les dossiers individuels de personnels concernent 2998 hommes et 229 femmes nés entre 1842 et 1952, soit 2770 ouvriers, 102 fonctionnaires, 22 contractuels, 3 militaires et 330 autres personnels civils (apprentis, stagiaires...ou agents pour lesquels l'archiviste n'a pas pu, compte-tenu des documents à sa possession, déterminer le statut), qui ont travaillé entre 1874 (date d'embauche au ministère de la Défense) et 1990 (date de radiation).
Poudrerie Nationale de Vonges
Châtellerault
Des éliminations ont été réalisées. Elles concernent les documents contenus dans les dossiers individuels dont la durée d'utilité administrative est écoulée et qui ne présentent pas d'intérêt historique (convocations, demandes de mutation, relevés de congés, ...), ainsi que les bulletins individuels de paie et les doubles de bordereaux de paie. Des archives collectives ne présentant pas d'intérêt historique ont également été éliminées. Néanmoins, des états des salaires et cotisations ont été conservés à titre de témoignage. Ces éliminations représentent environ 26,80 mètres linéaires. 724 dossiers intermédiaires, soit 13,20 mètres linéaires de documents, dont la DUA n'est pas écoulée seront éliminés progressivement entre 2012 et 2064. A terme, 40 mètres linéaires d'archives auront donc été éliminés. Le fonds sera alors constitué d'environ 9 mètres linéaires d'archives conservés pour la recherche historique.
Suite à la reprise des poudreries par la SNPE, les dossiers individuels de personnels en retraite ou radiés ainsi que les archives collectives ont été regroupés sur le site de l'antenne de Sevran du Service technique des poudres et explosifs. Un rapport du 28 avril 1980 indique que "les archives du personnel sont généralement bien tenues, à l'exception de Vonges" (une mention manuscrite évoque également une possible destruction d'archives). Les archives de la PNV ont ensuite été versées au CAAPC en 1986 et 1987.
Source complémentaire d'archives
- Série 2 G 12 – Répertoire n° 1020 de juillet 2012 : archives de la poudrerie de Vonges (1808- 1958)
- Série 2 G 3 – Répertoire n° 1018 d'août 2012 : gestion du personnel de la poudrerie nationale d'Esquerdes (1905-1971).
Last modification on 19/11/2019
