Conditions d’accès

LES INFORMATIONS ENREGISTREES DANS LA BASE DE DONNEES AGAPE SONT DESTINEES AUX PERSONNELS DU CAAPC AYANT BESOIN D'EN CONNAITRE. LE LECTEUR NE PEUT PAS ACCEDER DIRECTEMENT AUX INFORMA TIONS, IL DOIT DONC SAISIR LE CENTRE POUR CONNAITRE LES DOSSIERS INDIVIDUELS CONSERVES.

Description physique

Le fonds après classement consiste en 3,40 mètres linéaires d'archives collectives définitives, conservés dans 27 boîtes type Cauchard (dont 1 de grand format) et 31 mètres linéaires de dossiers individuels, conservés dans 248 boîtes type Cauchard. Le fonds comporte 5280 dossiers individuels. Les dossiers individuels, cotés AP, sont enregistrés dans la base de données AGAPé (Application de gestion des archives de personnels) et ne sont pas listés dans le présent répertoire (cf § 4 conditions d'accès).

Classement

Mode de classement Le fonds a été classé de manière thématique par l'archiviste :

Poudrerie de Pont-de-Buis :

• effectifs (suivi des embauches, mutations et radiations des personnels)
• rémunération, cotisations et retraite
• médecine de prévention (suivi des accidents du travail)
• entreprise HASCOET (suivi des rémunérations)

Poudrerie de Moulin Blanc (annexe de Pont-de-Buis)

• effectifs (suivi des embauches, mutations et radiations des personnels)
• retraite
• médecine de prévention (suivi des accidents du travail)