Conditions d’accès

LES INFORMATIONS ENREGISTREES DANS LA BASE DE DONNEES AGAPE SONT DESTINEES AUX PERSONNELS DU CAAPC AYANT BESOIN D'EN CONNAITRE. LE LECTEUR NE PEUT PAS ACCEDER DIRECTEMENT AUX INFORMA TIONS, IL DOIT DONC SAISIR LE CENTRE POUR CONNAITRE LES DOSSIERS INDIVIDUELS CONSERVES.

Description physique

Le fonds après classement consiste en 2,38 mètres linéaires d'archives définitives, conservées dans 19 boites dont 10 de type Cauchard et 32,5 mètres linéaires de dossiers individuels, conservés dans 260 boîtes type Cauchard. Le fonds comporte 10176 dossiers individuels. Les dossiers individuels, cotés AP, sont enregistrés dans la base de données AGAPé (Application de gestion des archives de personnels) et ne sont pas listés dans le présent répertoire (cf § 4 conditions d'accès).

Classement

Les archives collectives ont été classées de manière thématique par l'archiviste : effectifs (embauche et radiation des personnels), avancement et médecine de prévention travail (accidents du travail).