Cote
FR SHD-CAAPC – 2012 ZO 117
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Conditions d’accès
LES INFORMATIONS ENREGISTREES DANS LA BASE DE DONNEES AGAPE SONT DESTINEES AUX PERSONNELS DU CAAPC AYANT BESOIN D'EN CONNAITRE. LE LECTEUR NE PEUT PAS ACCEDER DIRECTEMENT AUX INFORMA TIONS, IL DOIT DONC SAISIR LE CENTRE POUR CONNAITRE LES DOSSIERS INDIVIDUELS CONSERVES.
Description physique
Le fonds après classement représente en 1,25 mètres linéaires d'archives définitives, soit 0,88 ml de dossiers individuels, conservés dans 10 cartons numéroté DD 732 à DD 738 et 0,37 ml d'archives collectives, et 3 mètres linéaires environ d'archives intermédiaires conservées dans 56 boîtes. Le fonds comporte 259 dossiers individuels définitifs et 93 dossiers individuels intermédiaires (cf. § 3 éliminations). Les dossiers individuels sont enregistrés dans la base de données AGAPé (Application de gestion des archives de personnels) et ne figurent pas dans le présent répertoire (cf § 4 conditions d'accès).
Classement
Le fonds a été classé de manière thématique. L'archiviste a décrit les documents liés aux effectifs (embauche et radiation des personnels) puis ceux se rapportant aux rémunérations.
Inventory
Gestion du personnel de la poudrerie nationale d'Esquerdes.
Dates
1905-1971Présentation du contenu
Le fonds traité dans ce répertoire numérique concerne la gestion des personnels de la poudrerie nationale d'Esquerdes. Il comprend des dossiers individuels de personnels et des archives collectives (registres, listes, notes, correspondance, états, feuilles d'émargement). Les dossiers individuels de personnels, cotés 2011 ZO 84, concernent 238 hommes et 21 femmes nés entre 1878 et 1952 soit 236 ouvriers, 20 fonctionnaires, 3 civils autres (apprentis, stagiaires...) qui ont travaillé entre 1898 (date d'embauche au ministère de la Défense) et 1987.
Les documents datés couvrent la période ci-dessus mentionnée. Néanmoins le fonds comporte également des documents qui ne sont pas datés.
Poudrerie nationale d'Esquerdes
Châtellerault
Des éliminations ont été réalisées. Elles concernent les documents contenus dans les dossiers individuels dont la durée d'utilité administrative est écoulée et qui ne présentent pas d'intérêt historique (convocations, demandes de mutation, relevés de congés...), ainsi que des bulletins individuels de paie et des doubles de bordereaux de paie. Ces éliminations représentent 9,50 ml. Les documents dont la DUA n'est pas écoulée seront éliminés progressivement entre 2013 et 2046. Ces documents représentent 93 dossiers intermédiaires soit 3 ml environ. A terme se sont donc 12,50 ml qui auront été éliminés. Les documents portant sur les rémunérations pendant la seconde guerre mondiale ont été conservés.
Les dossiers des personnels ainsi que les documents relatifs à la régie des immobilisations et des amortissements de la poudrerie d'Esquerdes ont été transférés à la poudrerie nationale de Vonges en décembre 1970. En juillet 1975, la poudrerie de Vonges, devenue antenne du service technique des poudres et explosifs, versa ces archives à l'établissement central des poudres et explosifs de Sevran qui les a reversées au centre des archives de l'armement à Châtellerault en 1985 par bordereau d'envoi n°12 STPE/PC/SN du 26 février 1985.
Source
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Historique de la Poudrerie d'Esquerdes. Répertoire CAAP/DAA n° 961 – Fonds 1 G
Last modification on 19/11/2019
