Conditions d’accès
Librement communicable à expiration du délai de 50 ans
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Archive notice
Temps d'activités et obligations du personnel militaire (TAOPM). Mesures applicables : correspondance, brochures.
Dates
2001-2002Last modification on 25/06/2019
Format Physique Vincennes
Lien copié: https://www.servicehistorique.sga.defense.gouv.fr/en/node/37944
