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Archive notice
Unités disciplinaires.
- Archives de la Guerre : Organisation générale de l'armée et de l'administration centrale, XVIIIe-XXe siècles - GR Xs
- Introduction.
- Organisation des armes et services.
- Infanterie.
- Cavalerie.
- Artillerie.
- Génie.
- Train des équipages militaires. Organisation en métropole et en Algérie : correspondance, décrets, notes et rapports au ministre de la guerre, procès-verbaux de licenciement des régiments et d'organisation d'escadrons, procès-verbaux des séances de la Commission de révision du décret du 11 juin 1853.
- Service de santé. Organisation du service de santé et du corps des médecins militaires : instruction de 1845 sur le service intérieur des hôpitaux préparatoires et de l'école royale de médecine militaire, notes, rapports, correspondance, procès-verbaux, mémoires, projets d'ordonnance et de règlement.
- Unités disciplinaires.
- Création et dissolution de compagnies de discipline, de compagnies de pionniers et bataillons coloniaux : textes législatifs et réglementaires, correspondance, rapports, procès-verbaux.
- Dispositions relatives à l'envoi de militaires dans les compagnies de discipline, affectation à donner aux militaires des corps spéciaux sortant des compagnies de discipline, radiations pour bonne conduite, mutilés volontaires, punitions de cellule : correspondance, notes, rapports, circulaires, états nominatifs de disciplinaires, état de situation numérique des compagnies de discipline au 1er janvier 1873.
- Observations sur les corps de discipline et notamment les régiments d'infanterie légère d'Afrique et les fusiliers de discipline : correspondance, notes, rapports.
- Formation des conseils de discipline dans les bataillons ou escadrons, les compagnies isolées de leur corps et les compagnies formant corps : correspondance, notes, rapports, circulaires et projets de circulaires.
- Admission des enfants de troupes dans les compagnies de discipline, dissipation d'effets d'habillement, traitement des maîtres-ouvriers, congés, uniforme, temps de présence, envoi en Algérie de certaines compagnies, punitions, opinions de généraux sur l'emploi des troupes des compagnies de discipline aux travaux militaires : correspondance, notes et rapports.
- Statut et traitement du personnel militaire des compagnies de discipline : correspondance, rapports.
- Organisation des compagnies de discipline : correspondance, notes, rapports, projets d'ordonnance.
- Projet de réorganisation des compagnies de discipline par le capitaine Carbuccia (1837), notes préparatoires et rapport au ministre de la guerre, rapports et observations des commandants de compagnies de discipline au ministre de la Guerre sur ce projet.
- Réorganisation des compagnies de discipline : correspondance, notes, rapports, projets de décret et de règlement, livret intitulé Considérations sur les corps de punition et sur les moyens les plus propres à moraliser l'armée par le chef d'escadron A. de Courtigis (1840).
- Réglementation et répartition des disciplinaires : ordonnances, décisions et circulaires ministérielles, table des mesures prises concernant les compagnies de discipline, correspondance du ministre de la guerre et des commandants de divisions militaires sur la répartition des disciplinaires.
- Organisation des compagnies de discipline : rapport par le capitaine Gomichon des Granges.
- Militaires incorporés dans des compagnies de discipline : correspondance, notes, rapports, relevés de punition et avis de conseils de discipline.
- Organisation et régime répressif des compagnies de discipline : correspondance, notes, rapport de l'inspection générale établissant une classification, au plan moral et social, des différentes catégories de disciplinaires.
- Engagés volontaires, engagés après libération, rengagés, jeunes soldats, remplaçants des compagnies de discipline : états numériques par corps d'armée de 1867 à 1871.
- Réintégration des disciplinaires dans les régiments réguliers, procédure à suivre à l'égard des militaires traduits devant les conseils de discipline, mutilés volontaires : correspondance, notes, rapports, état par corps des hommes dirigés sur les compagnies de discipline en 1864.
- Réglementation générale sur les compagnies de discipline, militaires incorporés dans des corps disciplinaires, licenciement de la section de discipline de Vera Cruz (Mexique) : correspondance, notes, rapports, circulaires, avis de conseils de discipline.
- Répartition des disciplinaires : correspondance, notes et circulaires.
- Installation, licenciement et transfert de compagnies de discipline, radiation des disciplinaires et intégration dans les corps de troupe, mutilés volontaires, égalisation des effectifs des compagnies : correspondance, rapports, notes, circulaires.
- Troupes de marine et coloniales.
- Troupes étrangères et Légion étrangère.
- Organisation des armes et services.
- Introduction.
Last modification on 28/03/2019
Lien copié: http://www.servicehistorique.sga.defense.gouv.fr/en/node/24620