Cote
GR/9/NN/4/818/1-GR/9/NN/4/826/2
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Archive notice
Marchés passés par l'établissement central du matériel du génie et l'établissement central du matériel spécial du génie
Dates
1919-1939- Archives rapatriées de Russie (Fonds Moscou) : direction du Génie - GR 9NN41-3436
- Archives rapatriées de Russie (Fonds Moscou) : direction du Génie
- Marchés
- Mesures générales
- Statistiques
- Prix
- 1934-01-01/1938-01-01 1934-1938 Marchés passés pendant la guerre 1914-1918 : Jury national des marchés de guerre. — Transmissions de dossiers et renseignements sur les marchés passés pendant la guerre 1914-1918 : états, comptes rendus, notes, minutes de notes, correspondances, rapports, décisions ministérielles.
- Marchés passés au titre du « Programme des travaux intéressant la défense nationale »
- Marchés pour la fourniture de ciments et barres d'acier
- Marchés passés pour la construction de casernement GRM
- Marchés passés par les établissements centraux de la radiotélégraphie militaire et du matériel de la télégraphie militaire
- Marchés passés par l'établissement central du matériel de chemins de fer
- Marchés passés par l'établissement central du matériel du génie et l'établissement central du matériel spécial du génie
- Pièces de marchés passés par l'ECMGG : séries de prix, cahiers des charges spéciales, notices, programmes de concours, devis descriptifs, notices techniques, notes, procès-verbaux d'adjudication, rapports, soumissions, procès-verbaux d'examen des soumissions et d'adjudication, bons de commande, décisions du ministre, tableau.
- État des marchés approuvés passés par l'ECMG : rapports, avenants, procès-verbaux d'adjudication et d'examen des offres, cahiers des charges spéciales, soumissions, bons de commande, correspondances, conventions, graphiques.
- Décisions du ministre sur les travaux préparatoires aux marchés de l'ECMG : rapports, notes, correspondances, avis, procès-verbaux d'adjudication, cahiers des charges spéciales, soumissions, croquis, minutes de note et de message.
- Pièces de marchés passés par l'ECMG : bons de commande, cahiers des charges spéciales, procès-verbaux d'examen des soumissions et d'adjudication, soumissions, avis.
- États des marchés approuvés passés par l'ECMG : procès-verbaux des séances d'adjudication et d'examen des offres, rapports, soumissions, cahiers des charges spéciales, avenants.
- Pièces de marchés passés par l'ECMG : procès-verbaux des séances préparatoires aux adjudications et d'adjudication, croquis.
- Pièces demarchés passés parl'ECMG : rapports, soumissions, procès-verbaux d'adjudication, cahiers des charges spéciales.
- États des marchés approuvés passés par l'ECMG : rapports, contrats, cahiers des charges spéciales, procès-verbaux d'examen des offres et d'adjudication, avenants, soumissions, correspondances, décisions du ministre, devis, bons de commande.
- États des marchés approuvés passés par l'ECMG : rapports, cahiers des charges spéciales, procès-verbaux d'examen des offres et d'adjudication, avenants, contrats, soumissions, bons de commande.
- États des marchés approuvés passés par l'ECMG : rapports, cahiers des charges spéciales, soumissions, procès-verbaux d'examens des offres, états des séances d'adjudication, adjudications.
- États des marchés approuvés passés par l'ECMG : rapports, procès-verbaux d'examen des offres et d'adjudication, soumissions, cahiers des charges spéciales.
- États des marchés approuvés passés par l'ECMG : rapports, cahiers des charges spéciales, procès-verbaux d'examen des offres et d'adjudication, soumissions, bon de commande.
- Décisions du ministre sur les travaux préparatoires aux marchés passés par l'ECMG : rapports, correspondances, procès-verbaux d'examen des offres.
- États des marchés approuvés passés par l'ECMG : rapports, soumissions, procès-verbaux d'examen des soumissions et des séances d'adjudication, demandes d'approbation, cahiers des charges spéciales, tableaux récapitulatifs des offres, bons de commande.
- Décisions du ministre sur les travaux préparatoires aux marchés passés par l'ECMG : rapports, demandes d'approbation, correspondances, notes, procès-verbaux des séances préparatoires aux adjudications et d'adjudication.
- États des marchés passés par l'ECMG : demandes d'approbation, cahiers des charges spéciales, procès-verbaux d'examen des offres et des séances d'adjudication, soumissions, correspondances, tableaux récapitulatifs des offres, adjudications, avenants, bon de commande, convention, contrats.
- État et pièces des marchés à passer par l'ECMGG: circulaires, comptes rendus, fiches, documentation, rapports, correspondances, notification d'allocations, cahier des charges spéciales, programme de concours, notice, devis, soumission.
- Décisions du ministre sur les travaux préparatoires aux marchés passés par l'ECMG : notes, avis, rapports, devis descriptifs, soumission, procès-verbaux d'examen des projets, notice, programme de concours.
- Marchés passés par le service électromécanique du génie (SEMG)
- Marchés passés par le service des matériels de la fortification
- Marchés passés par les chefferies du génie et les chefferies des travaux de fortification
- Marchés
- Archives rapatriées de Russie (Fonds Moscou) : direction du Génie
Last modification on 23/12/2021
Lien copié: http://www.servicehistorique.sga.defense.gouv.fr/en/node/1117518