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Archives publiques

LES INFORMATIONS ENREGISTREES DANS LA BASE DE DONNEES AGAPE SONT DESTINEES AUX PERSONNELS DU CAAPC AYANT BESOIN D’EN CONNAITRE. LE LECTEUR NE PEUT PAS ACCEDER DIRECTEMENT AUX INFORMATIONS, IL DOIT DONC SAISIR LE CENTRE POUR CONNAITRE LES DOSSIERS INDIVIDUELS CONSERVES.

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LA COMMUNICATION DES DOCUMENTS S'EFFECTUE EN SALLE DE LECTURE ET SELON LA LEGISLATION EN VIGUEUR FIXANT LES DELAIS DE COMMUNICABILITE DES DOCUMENTS ET LES POSSIBILITES DE DEROGATION :

- CODE DU PATRIMOINE, LIVRE II, ARCHIVES;

- LOI 2008-696 DU 15 JUILLET 2008 RELATIVE AUX ARCHIVES;

LA REPRODUCTION DES DOCUMENTS S'EFFECTUE SELON LEUR ETAT. IL EST POSSIBLE D'OBTENIR DES PHOTOCOPIES ET DES NUMERISATIONS.

Description physique

Le fonds après classement consiste en 4,28 mètres linéaires d'archives collectives définitives, conservés dans 33 boîtes de type Cauchard et 256,62 mètres linéaires de dossiers individuels, conservés dans 1974 boîtes de type Cauchard.

Classement

  • Le fonds a été classé par établissement (poudrerie de Saint-Médard puis annexes) et de manière thématique par l'archiviste :

- effectifs (suivi des embauches, mutations et radiations des personnels),

- rémunération.

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Inventarios

Gestion du personnel de la poudrerie nationale de Saint-Medard-en-Jalles et ses annèxes (1860-1948)

Fechas

1860-1948

Última modificación el 08/02/2022