Projets de loi

Présentation du contenu

(Dossier 1) projet de loi de recrutement : documents du 1er bureau de l’état-major de l’armée, notes sur le projet de loi Paul Boncour, correspondance sur la situation militaire des étudiants (1921) ; (d.2) projet de loi sur l’organisation d’un corps d’ingénieurs d’artillerie (1922) ; (d.3) C.R. de débats parlementaires (1922) ; (d.4) note sur la campagne francophobe en Allemagne (1924) ; (d.5) études sur la réorganisation de l’armée coloniale (1923) ; (d.6) notes sur l’emploi des C.A. et des divisions (1922) ; (d.7) lettre sur le service dans la troupe des officiers d’état-major (1922) ; (d.8) étude sur l’emploi des transmissions ; (d.9) rapports de la commission de l’armée sur la loi de recrutement ; (d.10) projet de loi sur les cadres et effectifs : note sur les crédits militaires, note du 1er bureau de l’état-major de l’armée et du C.S.G., notes sur des articles de presse, projet de loi de finances (1921-1922) ; (d.11) renseignements sur la situation en Allemagne (1920-1922) ; (d.12) notes au sujet de la création d’une direction des chars de combat (1922)