Vente Librairie Pleine Marge en 2017 (revendication d'archives publiques).

Présentation du contenu

Ce fonds est composé d'un extrait du Tableau indiquant les différentes commissions de liquidation qui ont existé depuis la 1ère campagne de 1806, ce qu'elles avaient à faire, ce qu'elles ont fait et ce qui restait à terminer lors de leur dissolution concernant la 4e Division pour la période 1806-1813 ; d'une note du ministère de la Guerre, 9e division, bureau du fourrage concernant la liquidation de la masse de fourrage (2 septembre 1814) ; d'un état des dettes contractées par la force armée à Arles durant la campagne de 1815 (1823).