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Présentation du contenu

(Dossier 1) Service d'honneur auprès des princes (1816-1818).

(D. 2) Escortes du roi (1837-1841).

(D. 3) Service d'honneur et d'ordonnance auprès du prince Napoléon (1853-1854).

(D. 4) Honneurs militaires à rendre au président de la République, à l'empereur (1852-1869).

(D. 5-6) Honneurs à rendre aux maréchaux de France (1827-1854) et aux maréchaux généraux (1847).

(D. 7) Présentation et port d'armes aux fonctionnaires de l'intendance militaire, rang des fonctionnaires de l'intendance militaire dans les cérémonies publiques (1807-1858).

(D. 8) Prérogatives d'honneur des diverses autorités en cas d'état de siège (1849).

(D. 9) Honneurs à rendre aux militaires mutilés au service du pays (1850).

(D. 10 à 13) Visites et honneurs dus aux présidents des cours d'assises (1811-1868), à la Haute Cour nationale (1849-1870), à l'ambassadeur de France à Rome (1851), au Sénat, au Corps législatif et au Conseil d'État (1852-1853).