Notes pour le ministre

Présentation du contenu

Du 4 juin 1995 au 2 juillet 1996

Budget 1995 et gel des crédits : note (1995). 1995

Rendez-vous avec M. Cantegrit, sénateur : note (1995). 1995

Budget du Quai : note (1995). 1995

Dégel des crédits d'intervention culturelle : note (1995).

Succession du juge Ago à la cour internationale de justice : notes (1995).

Session de haut niveau du conseil économique et social des Nations Unies (ECOSOC) : note (1995). 1995

Collectif budgétaire : notes (1995). 1995

Demande d'audience du directeur général de l'UNESCO : note (1995). 1995

Situation de Iéna Industries : note, coupure de presse (1995). 1995

Visite de M. Flosse, président du gouvernement de la Polynésie : compte-rendu, correspondance (1995). 1995

Mission parlementaire confiée à M. Uebershlag : notes, projet de lettre de mission (1995). 1995

Exemptions de l'obligation de visa : notes, correspondance (1995). 1995

Bureau de projets de Nancy de l'Organisation mondiale de la santé : notes, correspondance (1995). 1995

Groupe de travail Quai-Coopération : note (1995). 1995

Entretien téléphonique avec Jean-Noël Chapulus, délégué général de l'Union nationale interprofessionnelle du logement : notes (1995). 1995

Budget 1996 : note (1995). 1995

Situation de M. et Mme Chené, agriculteurs à Chanteloup, Cholet : note (1995). 1995

Travaux du haut-conseil de l'intégration : note de synthèse (1995). 1995

Rendez-vous avec M. Jaffre, président d'Elf-Aquitaine : note, correspondance (1995). 1995

Audiovisuel extérieur : notes, correspondance (1995). 1995

Université de la communication à Hourtin (Gironde) : note, correspondance, programme (1995). 1995

Forum international sur les droits de l'enfant : note, correspondance, programme (1995). 1995

Entretien avec M. Bernard Stasi, président de Cités-unies France : note (1995). 1995

Ouverture de la session du Conseil supérieur des Français à l'étranger : note (1995). 1995

Lutte contre la drogue et la toxicomanie : note (1995). 1995

Réforme de l'État et des services publics : notes (1995). 1995

Décision de financement sur la réserve du ministre : note (1995). 1995

Audience de M. Jean Brocard, créateur de l'association Francophonie dans le monde : note (1995). 1995

Audience de M. Jean-Loup Arnaud : note (1995). 1995

Audience de M. Michel Bassi sur l'action audiovisuelle extérieure de la France : note (1995). 1995

Audience de M. Philippe Baudillon, président de Canal France international : note (1995). 1995

Préparation de la conférence des ministres de l'espace des états membres de l'agence spatiale européenne : notes, documents du ministère des technologies, de l'information et de la poste (1995). 1995

Projet d'exposition dans les salons de l'hôtel de la monnaie de Paris : notes (1995). 1995

Projet de visite en France de l'administrateur du programme des Nations Unies pour le développement : note (1995). 1995

Difficultés en matière d'asile : notes, télégramme diplomatique, coupure de presse (1995). 1995

Audience de M. Renouard, directeur des archives et de la documentation : notes, correspondance (1995). 1995

Réforme de l'aide publique au développement, discussion avec le ministère des finances : analyse et propositions du ministre des Affaires étrangères et du ministre délégué à la Coopération (21 pages dactylographiées, 1995). 1995

Déjeuner à l'Union des Français de l'étranger : note (1995). 1995

Célébration du 40e anniversaire de la conférence européenne de l'aviation civile : note (1995). 1995

Exécution budgétaire 1995 : note (1995). 1995

Décision du Conseil d'État rejetant la requête de l'association Green Peace France contre la décision du chef de l'État de reprendre les essais nucléaires interrompus en 1992 : note, décision (1995). 1995

Compte-rendu d'entretien avec M. François David, président de la Compagnie française d'assurances pour le commerce extérieur : note (1995). 1995

Démarche de Mme Gilberte Beaux pour le prolongement du séjour de l'ambassadeur de France au Guatemala : note (1995). 1995

Entretien avec M. Loïc Hennekine, chef de l'inspection général du ministère des affaires étrangères : note (1995). 1995

Remise de décorations : note (1995). 1995

Compte-rendu d'entretien avec le sénateur Xavier de Villepin : note (1995). 1995

Projet de loi de finances 1996 : note (1995) 1995

Rencontre avec le Président Bongo : note (1995). 1995

Succession du juge Ferrari-Bravo à la cour internationale de justice : note (1995). 1995

Salle polyvalente de Saint-Florent Le Viel : fax, correspondance, étude acoustique (1995). 1995

Situation budgétaire du département administratif et financier : note (1995). 1995

Ratification du protocole XI à la convention européenne des droits de l'homme : note (1995). 1995

Audition de la commission des affaires étrangères de l'Assemblée nationale : note (1995). 1995

Entretien avec M. Jean-Claude Paye, secrétaire général de l'Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE). – Préparation : fiches sur la détermination des priorités de l'OCDE, les postes de secrétaires généraux adjoints, le budget de l'OCDE et les fonds de pension, les locaux et l'usage du français à l'OCDE (1995). Fiche de synthèse de l'entretien (1995). 1995

Réunion de travail sur le Comité interministériel des moyens de l'État à l'étranger : note (1995) 1995

Arrêté d'annulation sur la gestion 1995 : note (1995). 1995

Implantation des archives diplomatiques : compte-rendu de réunion interministérielle (1995). 1995

Rendez-vous avec M. Ross, président de l'association France-Amérique : note d'entretien, plaquette de présentation de l'association, programmes des manifestations, rapport moral, bulletins mensuels La lettre de France-Amérique n°34 et 35 (1995). 1995

Rendez-vous avec M. Dromer, président de la Fondation franco-américaine : note d'entretien (1995). 1995

Entretien avec les vice-présidents du Conseil supérieur des Français à l'étranger : notes (1995). 1995

Restructuration de l'audiovisuel : note (1995). 1995

Audience de la commission des finances du Sénat : note (1995). 1995

Réunion des ministres du Comité des associations européennes de fonderie : note (1995). 1995

Audience du président de l'association AIDS : notes (1995). 1995

Nom de la future monnaie unique : note (1995). 1995

Choix des moyens de règlement des différends relatifs à l'interprétation ou à l'application de la convention des Nations Unies sur le droit de la mer : note (1995). 1995

Nomination de M. Goasguen à la tête de la société financière de radiodiffusion : note, projet de lettre de mission (1995). 1995

Questions fiscales soulevées par le Conseil supérieur des Français de l'étranger : note (1995). 1995

Audience du ministre à M. Alain Decaux, président de l'Association française d'action artistique : note (1995). 1995

Ratification du protocole n°11 de la convention de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés : correspondance (1995). 1995

Acquisition d'archives : note (1995). 1995

Demande du Pr Patel de faire partie de la délégation ministérielle pour un voyage au Brésil : correspondance (1995). 1995

Enquête sur le format des services de l'État à l'étranger : télégrammes diplomatiques (1996).

Procédure des concours d'architecture pour la construction des ambassades : notes (1995-1996). 1995-1996

Remplacement de M. Audouze, président de l'établissement public du parc et de la grande halle de la Villette : note (1996). 1996

Réunion annuelle des conseillers culturels : notes, fax (1996). 1996

Incendie de la Fenice à Venise : note (1996). 1996

Nomination du président de l'Agence France Presse : note (1996). 1996

Projet de création d'une maison de la presse francophone : note (1996). 1996

Réforme des structures chargées de l'immigration et des étrangers : note (1996). 1996

Réunion régionale avec les ambassadeurs de la zone Asie sur le dispositif audiovisuel français en Asie : note (1996). 1996

Utilisation des crédits d'information, d'études et de sondages d'opinion : notes (1996). 1996

Aide aux Français rentrés d'Algérie : note (1996). 1996

Désignation du président du crédit industriel et commercial (CIC) : note (1996). 1996

Exposition sur l'art khmer et festival de Copenhague : note (1996). 1996

Délégation ministérielle française à la conférence de Midrand (Afrique du Sud) sur la société de l'information : notes (1996). 1996

Rapport annuel des conditions d'exécution des marchés publics en 1995 : note (1996). 1996

Prise de fonction de M. Moyret à la direction de l'action audiovisuelle extérieure : notes (1996). 1996

Projet de dîner à l'occasion du festival de l'imaginaire irlandais : note, liste des participants (1996). 1996

Lettre annuelle aux opérateurs participant à l'action audiovisuelle extérieure : note, bordereau d'envoi (1996). 1996

Construction de l'ambassade de France à Berlin : note (1996). 1996

Projet d'exposition à Hong-Kong autour du musée Guimet : note (1996). 1996

Colloque organisé au Sénat sur le thème « Les emplois à l'étranger » : note (1996). 1996

Déjeuner de l'Union des Français de l'étranger le 1er septembre 1996 : note (1996). 1996

Présence américaine au salon du livre de Paris : notes (1996). 1996

Déplacement de M. Le Lay de TF1 en Hongrie : note (1996). 1996

Régime de protection sociale des agents du conseil de l'Europe : note (1996). 1996

Candidature française à un poste de secrétaire général adjoint à l'OCDE : note (1996). 1996

Locaux de l'OCDE : note (1996). 1996

Observations sur le réseau culturel français à l'international par Guy Sorman : synthèse (1996), note manuscrite (s.d.), comptes-rendus de missions (1995-1996). 1995-1996

Création d'un hôpital français privé à Hanoï (Vietnam) : correspondance (1996). 1996

Proposition de répartition des crédits pour l'action culturelle et l'aide au développement : note (1996). 1996

Réforme du réseau comptable à l'étranger : note (1996). 1996

Salon du livre : note (1996). 1996

Déroulement du G7 : note (1996). 1996

Participation de Jacques Delors à l'émission de télévision 7/7 : résultats du sondage Sofres (1996). 1996

Commission d'enquête de l'Assemblée nationale sur l'immigration clandestine et le séjour irrégulier des étrangers en France : note (1996). 1996

Conseil d'administration de Radio Monte Carlo (RMC) : note (1996). 1996

Conventionnement des chaînes arabophones sur le câble : note (1996). 1996

Statue attribuée à Michel-Ange dans le bâtiment du service culturel français à New-York : note (1996). 1996

Financement de la lettre mensuelle d'actualités européennes de M. Barnier : note (1996). 1996

Projet d'installation d'une œuvre du sculpteur français d'origine hongroise Pierre Székely sur le parvis de l'Institut français en Hongrie : note (1996). 1996

Commissariat général de « l'année du Maroc » : note (1996). 1996

Institut français des relations internationales : note (1996) 1996

Réunion ministérielle de l'OCDE : note (1996). 1996

Visite à Paris d'une délégation de la cour de justice des communautés européennes : note, liste des visiteurs, programme (1996). 1996

Réunion de l'union des Français de l'étranger : note (1996). 1996

Parlementaires en mission : note, correspondance (1996). 1996

Réunion des ministres concernés par l'audiovisuel : note (1996). 1996

Protocole financiers pour l'année 1996 et projet de réforme de la procédure des protocoles : note (1996). 1996