Search by classification framework How does the classification framework work? Imprimer Permalien Export PDF de l'IR Voir dans l’inventaire Archive notice Condition militaire Détail du contenu Ouvrir/Fermer Archives de la cellule - Affaire de personnel des armées (APA) du cabinet du ministre de la Défense - GR 1 RArchives de la cellule - Affaire de personnel des armées (APA) du cabinet du ministre de la Défense. Gestion des personnelsStatuts et réglementation des personnels militaires Condition militaireMesures catégorielles (1974-1975), amélioration des carrières (1988-1990), rapport Descoutures (1989) : notes, fiches, rapports.Mobilité et mutations (1981-1989), politique du logement (1981-1989), suggestion sur l'évolution de la condition militaire (1980-1988), étude sur les épouses de sous-officiers (1983), militaires décédés en service (1986-1987), travaux du groupe permanent sur la condition militaire (1982-1987) : notes, fiches, rapports.Rapport du Contrôle général des armées (CGA) sur la condition militaire (1981), rapport du CGA sur les sous-officiers (1987), permissions (1976-1986), modification du règlement de discipline générale et application (1972-1984), enquête sur les conditions de vie des militaires (1988) : notes, fiches, rapports.Rapport du Contrôle général des armées (CGA) sur la condition militaire (1989), plan d'amélioration (1990), transposition chez les personnels militaires des mesures du protocole sur la fonction publique (1991-1993) : notes, fiches, rapports.Discipline générale et droits politiques (1977-1982), organismes représentatifs dans les unités (1981-1983), organismes représentatifs dans les armées étrangères (1975-1976), application du protocole sur la fonction publique (1990), rémunération à l'étranger (1997), reconversion et pécules de départ (1990-1998), évolutions liées à la professionnalisation (2002), liberté d'expression des militaires (1990) : notes et fiches.Conseil supérieur de la fonction militaire (CSFM). - Fonctionnement, organisation, composition, règlement, réformes (1968-1994), désignation des membres des commissions régionales et du conseil supérieur (1986-1989), travaux sur l'identité et le statut militaire (2002) : notes, fiches, rapports.Carrière des cadres (1989), modification de la limite d'âge (1991), mise en réserve d'emplois (1991-1992), congés (1984-1989) : notes et fiches.Avancement du personnel militaireEffectifs du personnel militaire Personnel civilPersonnel féminin des armées Last modification on 25/06/2019 Fermer Lien copié: http://www.servicehistorique.sga.defense.gouv.fr/en/node/34768
