Archive notice

Fondation et administration. - Registres contenant : comptes-rendus de réunions relatifs au projet d'association professionnelle des peintres de la Marine, projet de statuts (1972-1973), statuts, déclaration, publication au Journal officiel, liste des membres du bureau, correspondance, comptes-rendus de réunions du bureau, questionnaire sur le bulletin d'information, ordres du jour et comptes-rendus d'assemblées générales, rapports moraux, rapports financiers, fiches (1973-1986). Registre d'inscription des modifications des statuts (1973-1979). Cahiers de comptabilité (1977-1986).

Last modification on 28/08/2023