"Abornements et projets d'échanges de territoires, 1776 : entre le roi et l'impératrice Marie-Thérèse (Hondschoote, Ost-Capelle, Waton, Rodemack et diverses localités de la frontière luxembourgeoise ; « tableau comparatif des cessions résultant du traité de 1769 vers la frontière du Luxembourg et des acquisitions qui les ont remplacées », « état des 22 villages dépendant de la prévôté de Thionville que le roi a cédés en tout ou en partie à l'impératrice-reine par le traité de 1769 ») ; entre le roi et le prince-évêque de Liège (notamment dans les environs de Philippeville, protestations du duc d'Arenberg en ce qui concerne la seigneurie d'Hierges) ; entre le roi et le comte de La Leyen (en Lorraine, Welfelding, Altheim, etc.) ; lettres patentes (imprimées) du roi sur une convention conclue entre S. M. et le prince de Nassau-Weilbourg concernant les limites de leurs états respectifs et pour l'abolition réciproque du droit d'aubaine ; difficultés entre le bailliage et l'abbaye de Saint-Amand au sujet de terrains, etc."

Dates

1776-1776

Présentation du contenu

"Lettres des comtes de Saint-Germain et de Vergennes, ministres de la Guerre et des Affaires étrangères, du maréchal de Broglie, des marquis de Castries et de Voyer, de MM. de Filley, de Vault et de quelques autres officiers, du comte d'Adhémar, ministre du roi à Bruxelles, des intendants de Calonne et Sénac de Meilhan, de M. Gérard, premier commis du Dépôt des Affaires étrangères, de M. d'Arget, ministre de Liège à Paris, de M. Coppens d'Hondschoote, grand bailli de Bergues, etc.

Pièce 36 : plan des environs d'Hierges. Pièces 53 et 56 : autres plans des bords de la Meuse du côté de Givet. Pièce 63 : plans de terrains près de Philippeville."

Provenance
Département de la Guerre

Last modification on 24/12/2021

Format Physique Vincennes