Conditions d’accès

Archives publiques

LES INFORMATIONS ENREGISTREES DANS LA BASE DE DONNEES AGAPE SONT DESTINEES AUX PERSONNELS DU CAAPC AYANT BESOIN D'EN CONNAITRE. LE LECTEUR NE PEUT PAS ACCEDER DIRECTEMENT AUX INFORMATIONS, IL DOIT DONC SAISIR LE CENTRE POUR CONNAITRE LES DOSSIERS INDIVIDUELS CONSERVES.

LA COMMUNICATION DES DOCUMENTS S'EFFECTUE EN SALLE DE LECTURE ET SELON LA LEGISLATION EN VIGUEUR FIXANT LES DELAIS DE COMMUNICABILITE DES DOCUMENTS ET LES POSSIBILITES DE DEROGATION :

- CODE DU PATRIMOINE, LIVRE II, ARCHIVES ART. L 213-1, 213-2 ET 213-3.

Conditions d'utilisation

LA REPRODUCTION DES DOCUMENTS S’EFFECTUE SELON LEUR ETAT. IL EST POSSIBLE D’OBTENIR DES PHOTOCOPIES ET DES NUMERISATIONS.

Description physique

Le fonds après classement consiste en 1,40 mètre linéaire d'archives collectives définitives, conservées dans 2 boîtes et 7 cartons de type Cauchard

Classement

Les archives collectives ont été classées de manière thématique par l'archiviste :

- Effectifs (suivi des embauches, carrières, mouvements et radiations des personnels),

- Médecine du travail (accidents du travail).

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Inventaire

Gestion du personnel de la manufacture d'armes de Levallois (1933-1965)

Dates

1937-1955 Nota : Les documents datés couvrent la période ci-dessus mentionnée. Néanmoins, le fonds comporte également des documents qui ne sont pas datés.

Dernière modification le 08/02/2022