Rechercher par le cadre de classement Comment fonctionne le cadre de classement ? Imprimer Permalien Export PDF de l'IR Naviguer dans l'inventaire Notice d’archives Personnel civil Détail du contenu Ouvrir/Fermer Archives de la cellule - Affaire de personnel des armées (APA) du cabinet du ministre de la Défense - GR 1 RArchives de la cellule - Affaire de personnel des armées (APA) du cabinet du ministre de la Défense. Gestion des personnelsStatuts et réglementation des personnels militaires Condition militaireAvancement du personnel militaireEffectifs du personnel militaire Personnel civilRecrutement et plan de gestion des effectifs (1974-1986), comité du personnel civil, congés annuels, titularisation, application de la réglementation (1969-1988) : notes et fiches.Dispositions communes, titularisation des agents sur contrat (1982-1988), titularisation des agents de catégorie C et D (1982-1984), statut de la fonction publique (1974-1987), notation (1979-1985), mutations et mobilité (1986-1988), nomination et gestion des hauts fonctionnaires (1975-1988), avancement, statuts, régime indemnitaire des attachés et contractuels (1976-1985), corps techniques (1979-1988) : notes et fiches.Corps techniques (1978-1989), ouvriers d'état (1976-1989), travailleurs handicapés (1982-1985), conservateurs du patrimoine (1982-1988), corps d'inspection (1982-1985), congés pour fonctions électives (1977-1982), personnels en fonction au Service de documentation extérieure et de contre-espionnage (SDECE) puis à la Direction générale des services extérieurs (DGSE) (1972-1987), personnels de droit privé (1982-1988) : notes et fiches.Comité technique paritaire (CTP). - Réglementation, organisation, fonctionnement : notes, fiches, rapports.Inspection des personnels civils (IPC). - Création, activité, (1983-1988) : notes, fiches, rapports.Reclassements suite aux restructurations (1990), conseil supérieur des personnels civils (1990-1998), organismes paritaire civils et ouvriers d'État, comité technique paritaire (CTP) et Comité technique ouvrier (CTO) (1994-1998) : notes, fiches, rapports.Personnel féminin des armées Dernière modification le 25/06/2019 Fermer Lien copié: http://www.servicehistorique.sga.defense.gouv.fr/ark/34771
