Notice d’archives

Casernement, service et modalités du casernement, entretien des casernes : textes législatifs et réglementaires imprimés dont loi relative au logement et casernement des troupes et des fonctionnaires militaires du 23 mai 1792, règlement concernant le maintien de l'ordre et de la propreté dans les bâtiments militaires à l'usage des troupes du 30 thermidor an II, instruction sur le service du casernement de 1813, règlements sur le service du casernement des troupes de 1824 et 1856, circulaires, notes et rapports au ministre de la guerre dont un rapport de février 1874 au sujet de la reconstitution du casernement et un procès-verbal du 28 nivôse an XI constatant l'état de situation du château de Fougères lors de sa remise à l'administration des domaines nationaux.

Dernière modification le 28/03/2019